Procès Alwalid vs la municipalité de Bruges - coupable

Alwalid était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Messire Alwalid, veuillez vous lever

Vous reconnaissez vos actes ce qui est tres bien. Entrée en matiere un peu rude mais vous connaissez nos decrets désormais. Bienvenue en flandres.
Je vous condamne a une legere peine de 5 ecus d'amende.
Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 21 juillet 1456 à Bruges
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Alwalid en date du 12 juillet 1456 à Bruges

Il lui est reproché d’avoir :

1)vendu du poisson à un tarif interdit par décret municipal. [18.45 écus]


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img510/6959/alwalipoissonni1.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


Op. 3.
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.


*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Mehar sera appelé à témoigner.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 12 juillet 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge
Je suis venu à Bruges pour changer mon lieu de résidence qui était Arras.
Je ne savais pas que : étaler ma marchandise sur le marché va me conduire à une poursuite judiciaire.
Ce n'est qu'on recevant votre courrier que j'ai pu lire enfin les livre de la loi de votre capital.
Je reconnais enfin de compte que j'ai commis une erreur qui sera pour moi une grande leçon dans les RR.
Vous avez Messire le juge le plein droit d'appliquer le jugement qui vous parait dans les norme de la loi.

Alwalid

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Il faut savoir qu'en Flandres il y a des décrets municipaux et comtaux, maintenant vous êtes au courant c'est une bonne chose. Etant donné que cela est la première fois, je demande une amende de 5 écus

*Fait à Bruges par Cesear d'Arnèke procureur des Flandres*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.