Procès Kaziel vs Comté de Flandres - coupable

Kaziel était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Kaziel, veuillez vous lever

Vous reconnaissez vos actes sans toutefois vous rendre compte de leur gravité. Vous dites avoir gardé votre calme. Je n'aimerai pas voir ce que vous pouvez faire lorsque vous êtes enervés.
Les actes de violence sont particulierement grave. c'est pourquoi je prononce à votre encontre une peine de 2 jours de prison.
Si je devais vous revoir icelieu croyait bien que la peine sera aggravée
Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 19 juillet 1456 à Bruges

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.


Acte d'accusation

Citation :

Messire Kaziel, vous êtes accuser d'avoir été violent en taverne, d'avoir agresser les personnes présente dans cette taverne, ainsi que d'avoir proféré des insultes le 14 juillet de cette année. Ces faits se sont dérouler dans la ville de Ghent.

Vous avez enfreint l'article Article 2, Op. 3, Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif.

"Du Trouble à l'ordre publique :
- Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
- Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public."

Cet article se situe en ce lieu : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&sid=3280e87733b8114341f94e17ea95633d

Durant ce procès, vous aurez le droit d'être assister par un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.
Vous resterez également libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

J'appellerai à la barre comme témoin Messire Alcore prévôt des maréchaux et Dame Cammassou. Leurs témoignages servira de preuves.

*Fait a Bruges le 15 juillet 1456 par Cesear d'Arnèke Procureur*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je n'ai insulté personne et je reconnis avoir été violent...

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Madame le juge doit-on laissez faire agresser des honnêtes personnes, je ne le pense pas. C’est pour cela que je demande une peine exemplaire contre cette personne. Je propose donc une peine de 3 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

ok,bon j reconnais mes actes,mais je n'ai pas perdu mon calme j'étées passablement énervée

L'accusation a appelé Alcore à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Alcore arriva a la barre. Il s'approcha, préta serment, et commença:

"Madame la juge, messire procureur. Pour ceux qui ne me connaissent pas, je suis Alcore, prévot des marechaux. Dernièrement, je me trouvais en taverne, avec des amis, et messire Kaziel. Soudain, je l'ai vu s'enerver, et sans vraiment que j'ai compris, il avais sorti un couteau, qu'il avait mis sous la gorge de Dame Cammassou. J'ai essayé de l'arreter, et il a commencé a nous insulter copieusement, et a s'en prendre a dame Philorca, et messire Macrevette."

Il s'arreta, et sorti un papier plié de sa poche.

"Je me suis permis de ramener a votre honneur un temoignage de dame Philorca, que je vais vous lire, si vous le permettez..."

Le juge fit un signe a Alcore, qui se mit alors a lire:

"Nous étions à la taverne la moins chère, en train de discuter lorsque Kaziel à vraisemblablement perdu son calme, comment je ne sais pas, car je n'écoutais pas spécialement.
Au moment où je me suis retournée, il s’est emparé de Cammassou et lui a mit son poignard sous la gorge.
A ce moment, j’ai hurlé son nom et me suis approché de lui pour essayer de le raisonner, mais en vain. Je me souviens d’une de ces moments, car il m’a choqué, il appuié fort pour lui faire très mal
Ensuite il a continué dans un nombre incalculable d’insultes.
Puis il s’en est pris à Macrevette et à moi."

Il regarda l'effet produit par cette lettre, et recommença

"Voila, je vais ai tout dit. A mes oreilles, un sergent de Gent monte un nouveau dossier envers cet homme.
Je pense qu'il ne faut rien laisser passer..."

Il jeta un dernier regard a l'accusé, et se tourna vers le juge et les jurés

"Merci de m'avoir écouté. En cas de besoin, je suis pret a répondre a d'autres questions..."

Il salua la cour, et retourna a sa place.

L'accusation a appelé Cammassou à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Je, soussignée, Cammassou Elsabeth, reconnait être allé en taverne et avoir trouvé Messir Kaziel en humeur maussade.
J'ai voulu savoir ce qu'il avait et comme il est monté sur le toit de l'église,je l'y est suivi de peur qu'il ne se suicide. Il s'est ensuite jeté dans le vide alors que je tentais de l'en empêcher, ce qui m'a aussi propulsé dans le vide.
Après quoi il est remonté sur le toit et un combat s'est engagé-il se moquait et avait un comportement provoquant et insouciante je me suis lassée avoir (il m'avait tout de même entrainé dans le vide mois de 30mintes avant).
Je n'ai rien pu faire,il m'a mi le couteau sous ma gorge et a commencé à m'entaillé la gorge. Puis je me suis évanouie. Dame Pringles s'est occupé de mes soins mais vous pouvez encore voir la cicatrice.

Cammassou, incontrôlable :je...je ne veux plus jamais revoir un être pareil...On cherche à aider et on fini à demi-morte !

Cammassou se calmant un peu : voila, je me tiens à votre disposition pour toutes questions.