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 Procès opposé Barms vs Comté de Flandres - coupable

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Lafred
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Nombre de messages : 1196
Date d'inscription : 25/04/2007

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MessageSujet: Procès opposé Barms vs Comté de Flandres - coupable   Procès opposé Barms vs Comté de Flandres - coupable EmptySam 19 Juil 2008 - 10:30

Barms était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire Barms, veuillez vous lever
Deux proces en si peu de temps c'est beaucoup, surtout pour la meme infraction. L'esclavagisme est un acte honteux. Le fait que vous ayer la possibilité matériel de commettre un geste ne veut pas dire que vous en avez le droit
je vous condamne a 13 ecus d'amende.
Attention que je ne vous revoit pas dans ce tribunal pour ces memes faits, je n'hesiterai pas à vous conduire en prison pour vous empecher de nuire. N'oubliez pas que vous avez encore un proces en cours icelieu.
Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 18 juillet 1456 à Bruges
Le prévenu a été condamné à une amende de 13 écus.


Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Barms en date des 10 et 11 juillet 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché sous le salaire minimum [12 écus!]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

[/url][url=https://redcdn.net/ihimizer/img261/3857/amendebs5.png]https://redcdn.net/ihimizer/img507/223/barmsqf4.png
https://redcdn.net/ihimizer/img154/4564/barms2bc4.png

Ces faits sont qualifiés d’esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

OP 2 Article 2.
De l’Esclavagisme :
|Toute
personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera
considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice
du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement
de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et
d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive,
l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de
récidives
>>>



*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Lady08 sera appelé à témoigner.

°Il s'agit de récidives


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 12 juillet 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Messire Brams se moque de la justice apparemment, il est ici pour récidive et ne vient même pas à son procès. Je demande 15 écus d’amende.
Dernière plaidoirie de la défense

votre honneur, je suis désolé, je n'avais pas pros connaissance des regles
je ne recommencerai plus
L'accusation a appelé Lady08 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Malgré des relances des courriers préventifs, messire Barms semble faire la sourde oreille face aux lois de notre comté.

Je n'ai pas grand chose à dire messire Barms est ici devant la cour pour n'avoir d'une par pas payée l'amende qui lui a été donné et d'autre par pour avoir embaucher un villageois à un salaire intolérable...
Ce dernier mérite d'être jugé sévèrement peut être qu'ainsi il comprendra qu'une erreur est pardonnable mais les récidives incessantes elles ne le sont pas!
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