Procès Hkoff vs Comté de Flandres - coupable

Hkoff était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Messire Hkoff, veuillez vous lever

L'accusé n'a pas daigné répondre à la conciliation ni se deplacer pour se defendre.
Je suis donc le requisitoire de notre procureur en condamant le prevenu a 10 ecus d'amende, en esperant que cela l'incitera à l'avenir a repondre à la justice.

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 18 juillet 1456 à Bruges

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Hkoff en date du 03 juillet 1456 à Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu du blé à 15.35 écus [ne possède pas de champs]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img363/2356/hkofffu8.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Le prix maximal de vente du blé sur le marché de Dunkerque est de 13 écus.
- Chaque dunkerquois est autorisé à vendre sur le marché le fruit de son travail et uniquement le fruit de son travail. Toute autre vente doit être expressément autorisée par le Maire, à défaut le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.
*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Karpatz sera appelé à témoigner.
°La conciliation n'a pas abouti

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 07 juillet 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Madame le juge,

Apparement Messire Hkoff, n'a pas voulut se manifester, on peut donc penser qu'il a bien commis ce que l'on lui reproche, étant donner qu'il n'a pas voulut non plus accepter la conciliation. Je demande donc une amende de 10 écus.

*Fait pas Cesear d'Arnèke Procureur des Flandres*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Karpatz à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

"Karpatz s'approche de la barre"

Concernant cette affaire, le sieur Hkoff, à été surpris à vendre sur le marché du blé au dessus du prix autorisé, mais également ne possédant pas de champs.

J'ai donc envoyé une missive lui expliquant son infraction et lui demandant de régler cette affaire en achetant l'amende prévue.

J'ai reçu un courrier du contrevenant m'indiquant qu'il ne le savait pas. (j'ai garder le courrier si cela peut servir).

Puis j'ai rencontrer le sieur Hkoff en taverne, je lui ai donc ré expliquer qu'il devait régler son amende pour l'infraction qu'il avait commise.

Depuis je n'ai pas eu de nouvelles, pas même après avoir effectué un dernier courrier de relance.

voilà ce que je puis dire de cette affaire.

"Karpatz salut la cour et retourne s'assoir"