Procès Maigretjulius vs Comté de Flandres - coupable

Maigretjulius était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Messire Maigretjulius, veuillez vous lever

Lorsque l'on est proprietaire terrien et que l'on passe une annonce, le minimum c'est de faire attention a ce que l'on fait. On peut faire une erreur , cela arrive. Mais la c'est deja la 2e fois.
Je suis donc le requisitoire de notre procureur et vous condamne à 15 ecus d'amende, en esperant que vous y repenserai la prochaine fois que vous passerez une annonce.
Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 18 juillet 1456 à Bruges

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Acte d'accusation

Citation :

Votre honneur,

Nous voici réuni suite a un dépôt de plainte a l'encontre de messire Maigretjulius.

*Cesear se tourne vers messire Maigretjulius*

Messire vous ètes accusé de n'avoir pas respecter un décret municipal concernant l'embauche. En effet vous avez embauché un employer qualifier, messire Julien2 pour 15 écus (5 points de caractéristiques).

Voici le décret de la ville de Ghent concernant les embauches :
"-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 20 écus de salaire journalier."

Vous saurez donc accuser pour Trouble à l'Ordre public comme l'annonce le Corpus législatif flamand du Livre II, Chapitre II, Op. 3, Article 2 :

"Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&sid=ba8d96cd7efc271a28457722ff4054e6

Je présente comme preuve, le registre des embauches :
https://2img.net/r/ihimizer/img524/6712/p8zg1.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img185/974/p1tt3.jpg


Messire Maigretjulius, vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

J'appellerai à la barre le lieutenant de police de Ghent, messire Madpompon.

Messire Maigretjulius, a vous la parole.

*Fait à Bruges par Cesear d'Arnèke Procureur des Flandres*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Cher Juge
je ne sais meme pas de quoi je suis accuser, si cela concerne mon annonce, j'ai en effet bien recu le courrier de l'accusation me prevenant de retirer mon annonce. Ce que j'ai voulu faire cher Maitre, mais celle ci etait deja pourvu et je n'ai pu l'annuler. C'est pourquoi Monsieur le Juge je suis pres à payer une amende de 5€ correspondant à la difference entre l'offre d'emploi au prix que j'ai proposé et le prix que j'aurais du pratiquer. Je compte sur votre bienveillance et jusque la j'ai toujours été un bon citoyen, payant mes impots et participant à l'activité de ma ville. Comptant sur votre comprehension je demande l'annulation de mon procès

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Messire Maigretjulius, vous êtes accusé de ne pas avoir respecter le décret municipale concernant les embauches. Etant donné que c’est la deuxième fois, vous passez devant le juge. Je demande de doubler l’amende qu’il a déjà reçu soit 15 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Cher Juge et Cher Maitre,il s'agit d'une erreur de ma part que je confirme, mais ne voyez pas de malversation ou de mauvaise intention de ma part j'ai toujours essayé d'apporter a ma ville. Je vous demande une seconde chance car je suis effectivement un récidiviste mais pas par malversation mais par inadvertance. Merci de croire en ma bonne foi.....

L'accusation a appelé Madpompon à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Mad salue la cour*

J'ai suppris une offre d'emploi de Messire Maigretjulius à 15 écus pour 5 points de force. Cette infraction aurait pu se regler par conciliation si l'interpelé n'avait pas déjà commis ce type d'infraction dans le passé:
- embauche Yocas à 15 écus pour 5PI le 20/02/1456 Affaire classée amende de 7,50 écus

Je remercie la cour de m'avoir écouté