Procès Magnar au Comté de Flandres - coupable

Magnar était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Magnar, veuillez vous lever

Les preuves sont tres claires. Vous n'avez bénéficié d'une relaxe uniquement "grâce" à votre mensonge.
Vous vous êtes moqués de ce comté, des ses habitants, de ces lois, de ce tribunal.
Vous allez jusqu'a mettre en doute les preuves affichées au yeux de tous et dans le bureau du procureur, et ainsi notre systeme et ses representants.
Cela est inqualifiable et la sentence sera en consequences de l'affront que vous avez fait à la justice.
j'irai donc au dela du requisitoire de notre procureur, ce qui est rare chez moi mais cela represente bien mon courroux devant votre mensonge et votre manipulation manifeste de notre systeme juridique: Je vous condamne donc à 3 jours de prison et 100 ecus amende.


Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 16 juillet 1456 à Bruges

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 100 écus.


Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Magnar en date du 22 juin 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Emis un faux témoignage devant la cour suite au procès suivant:
http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=40468

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://dragon-fire.chez-alice.fr/Magnar_Pain_01A.jpg
http://dragon-fire.chez-alice.fr/Magnar_Pain_01B.jpg

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public aggravé par le Corpus Législatif Flamand :


Loi enfreinte:

Citation:
Rappel de notre CL :
Livre II - Chapitre II - Op. 4. De la Haute Justice.
Article 2.
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public aggravé, la tenue de propos volontairement erronés ou l’omission volontaire d’informations au cours d’un procès lors de la comparution en tant que témoin.


*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Tiboo19 et Drag0nF1re seront appelés à témoigner.

°Pas de conciliation.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour le 7 juillet 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

« Magnar s’approche de la barre, un peu interloqué et déclare » :
Votre honneur,
Je suis à nouveau mis en examen par Sieur Dragon dans la droite ligne du harcèlement qu’il mène contre moi depuis quelques semaines. Sieur Dragon affirme avoir une preuve que j’ai menti à la cour dans le procès qu’il m’avait fait en tant que Maire d’Anvers suite à la mise en vente de miches de pains. Procès pour lequel j’ai été relaxé compte tenu que je n’avais enfreint aucune loi.
Aujourd’hui Sieur Dragon, sort de son chapeau presque 15 jours plus tard une image justifant que j’étais dans le village après son deuxième décret. Pourquoi, si Sieur Dragon avait eu cette preuve (capture d’image le jour de l’infraction) ne l’a-t-il pas montré au juge attestant de mon mensonge ? la réponse est simple : Sieur Dragon ne l’avait pas ! Rappelons ue Sieur Dragon exerce dans un domaine appelé Informatique et est très bien capable de modifier cette image. C’est la seule explication justifiant que cette image apparaisse seulement ce jour.
Je me vois difficilement faire une capture d’image de ma fiche chaque jour pour justifier ces montages, je ne peux donc bien évidemment justifier de mon dernier horaire de connexion d’il y a deux semaines.
Une nouvelle fois Sieur Dragon montre qu’il est prêt à tout pour me faire quitter la ville d’Anvers, ce qui justifie en parallèle mon accusation contre sieur Dragon dans un autre procès lui demandant de cesser son harcèlement. En effet ce dernier profitait de sa position de Maire pour diffuser des messages contre moi au plus grand nombre.
J’espère que vous saurez faire la lumière et la part des choses dans cette affaire, ne méritant pas de gâcher ainsi votre temps.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Rosa se tourne vers Magnar*

Messire, vous dites que la preuve a été falsifiée, or je vous informe que la dite preuve est bien dans mon bureau depuis le début de cette affaire, et qu'il n'est point possible à quelqu'un de la modifier. Vous êtes sur une pente glissante en vous défendant de la sorte par la diffamation d'un maire et seigneur de surcroît.

*Se tourne vers le juge*

Votre Honneur,
Etant donné que la défense de l'accusé n'est fondée sur rien et qu'au contraire, met en doute la bonne foi de l'accusation, du système judiciaire.
Etant donné que l'accusé a manifestement menti devant la cour lors de son dernier procès.
Je demande une peine de 2 jour de prison et 40 écus d'amende.

*Rosa salue la Cour et se retire*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

.
L'accusation a appelé Tiboo19 à la barre

L'accusation a appelé Drag0nF1re à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Votre Honneur,

Apparemment il semble bon de rappeler à qui le prévenu s'adresse : A un noble flamand, anobli par le Vicomte Sardanapale. Rien que son discours diffament et absent de toute preuve à mon encontre suffirait à l'envoyer croupir dans une sombre geôle. Diffamer un noble flamand sans preuve c'est diffamer les Flandres, il serait bon que l'accusé le comprenne et modère quelque peu ses propos.

Maintenant j'attendais le jour ou une personne viendrait ce plaindre devant un tribunal comme quoi il n'était pas au courant, ou que les preuves sont falsifiées. Jusque la personne n'avait encore osé avec moi. Donc Magnar a le privilège d'être le premier et en plus, de cumuler les deux.
Même si je considère que je n'ai pas à me défendre contre ce type de propos non prouvé je vais quand même vous montrer qu'ils sont faux afin de prouver à tous la profonde malhonnêteté dont fait preuve l'accusé.

Ce que ne semble pas savoir le plaignant c'est qu'après 14 mandats municipaux je connais toutes les fausses excuses que les contrevenants peuvent inventer. La plus facile étant justement qu'ils ne pouvaient pas être au courant à l'heure des faits ou qu'ils avaient régularisé une situation malhonnête entre temps. Voila pourquoi je fournis assez souvent la date et l'heure à laquelle le contrevenant à été vu pour la dernière fois en ville afin qu'il ne puisse justement pas tenter ce type de pirouette malsaine pour se justifier. Et cette fois ci plus que toutes autre cela m'a paru indispensable. Voila pourquoi j'ai signalé le contrevenant avec la preuve de la vente de ses pains mais aussi avec celle montrant qu'il avait été vu en ville à 14H19. Ceci est vérifiable ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=311447&postdays=0&postorder=asc&start=330
Je vous ferai remarquer l'heure à laquelle je suis passé au poste de police pour apporter ce dossier: 15H32. L'accusé me croit-il assez bête pour laisser à la vue de tous une fausse preuve au bureau de police pendant des heures ? Car si Magnar n'était effectivement revenu que le soir cela aurait laissé plusieurs heures pour justement souligner que tout ceci était faux.
Ensuite, je signale également qu'une autre copie, et je n'ai aucune possibilité de la falsifier celle ci, a été faite dans la même journée au bureau du procureur par un policier assermenté. Notre procureur peut en témoigner puisque ce type de dossier est bien sur conservé. Pensez-vous vraiment que notre police ne vérifie pas un minimum la véracité des preuves qu'on leur fournit ? Alors non, ce document ne sort pas d'un chapeau et n'a pas été modifié. Et le fait que l'accusé n'en connaissait pas l'existence ne remet aucunement en cause son authenticité et sa recevabilité.

Votre honneur, les propos de l'accusé sont sans équivoque et les preuves présentes nous montrent toute la fourberie dont il est capable. Pour ce défendre d'une accusation de faux témoignage il ne trouve rien de mieux que d'user de diffamation envers un noble flamand. Un tel comportement dans un tribunal est tous simplement scandaleux et mériterait une sanction exemplaire.

Drag0nF1re, Seigneur de Melsen.
Fait à Antwerpen le 11/07/1456


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