Procès opposé Lilitche vs la municipalité de Bruges -coupabl

Lilitche était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Lilitche , veuillez vous lever

Vous reconnaissez votre erreur, j'espere donc que cela ne se reproduira pas et que desormais vous prendrez connaissance des décrets.
Je suis donc le requisitoire de l'accusation puisque vous l'avez également accepté et je vous condamne à 10 ecus d'amende.


*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 14 juillet 1456 à Bruges

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Lilitche en date du 12 juillet 1456 à Bruges

Il lui est reproché d’avoir :

1)vendu du poisson à un tarif interdit par décret municipal.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img503/811/lilitchepoissonoh9.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


Op. 3.
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.


*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Mehar sera appelé à témoigner.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 12 juillet 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

POUR UNE MALHEUREUSE PETITE FOIS DEPUIS MON EXISTENSE UNE PETITE ERREURE SERAIT DOMMAGE D EN ARRIVER LA

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Se tourne vers l'accusée*

Il ne s'agit pas seulement d'une petite faute. Mais manifestement les habitants de cette ville sont légions à ignorer les décrets donnés par la municipalité. La conciliation n'est pas obligatoire. La ville espère ainsi décourager les contrevenant, espérant que cela les fera réfléchir.

*Se tourne vers le juge*

Votre Honneur,

Etant donné cette première incartade, je demande une amende de 10 écus.

*Salue la Cour et se retire*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

J ACCEPTE ET SERA PLUS VIGILANTE A L AVENIR