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 Procès Manuclo vs la municipalité de Gent - coupable

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Lafred
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Nombre de messages : 1196
Date d'inscription : 25/04/2007

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MessageSujet: Procès Manuclo vs la municipalité de Gent - coupable   Procès Manuclo vs  la municipalité de Gent - coupable EmptyJeu 10 Juil 2008 - 21:16

Manuclo était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Messire Manuclo , veuillez vous lever

Vous reconnaissez votre erreur, j'espere donc que cela ne se reproduira pas et que desormais vous prendrez connaissance de vos courriers. Je vous condamne à 13,50 ecus de reparation et 10 ecus d'amende pour être aller au proces.


*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 10 juillet 1456 à Bruges
Le prévenu a été condamné à une amende de 23 écus.


Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Manuclo en date du 4 juin 1456 à Gent

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu 10 carcasses de cochon à 17,85 écus

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img512/6559/p9am5.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

-
Il est interdit de vendre les carcasses de vaches à plus de 33 écus,
les carcasses de cochons à plus de 16.50 écus, ainsi que la viande à
plus de 18.50 écus.
Décret municipal du 10 mars 1456

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Madpompom sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
vous vous trompez, je n'ai jamais mis en vente ces carcasses de cochons à ce prix là. Je ne vend que très rarement des demi quintaux de carcasses de cochons car je suis boucher et je les transforme en morceaux de viande. Si c'est vraiment le cas, c'est une erreur et je m'en excuse.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Les faits sont pourtant avérés même si l'accusé dit le contraire. Le témoignage de l'officier Madpompon pourra en établir la preuve supplémentaire. L'accusé est de mauvaise foi en disant je cite:" vous vous trompez, je n'ai jamais mis en vente ces carcasses de cochons à ce prix là". Je demande 13.50 écus de réparation pour l'enrichissement plus une amende de 20 écus, soit un total de 33.5 écus.

*salue la Cour et se retire*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
apparemment, mon erreur s'est réellement produite, j'en suis sincèrement désolé. D'autre part, je n'avais pas lu le courrier m'informant de mon erreur et me proposant une conciliation. Je ne peux que plaider coupable et demander la clémence du Jury. Je suis de bonne foi mais j'ai commis une erreur involontairement, certainement par précipitation le jour où j'ai mis en vente ces demis-quintaux de carcasses de cochons.
L'accusation a appelé Madpompon à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
*Mad salue la cour*

J'ai surpris Messire Manuclo vendant 10 demi carcasse de cochon pour 17.85 écus l'unité. Le sergent Cherry46 lui a alors adressé un courrier lui proposant de racheter en conciliation 4 pains à 11.55 écus pour une amende de 20.25 écus. N'ayant pas racheter les pains, j'en ai conclue qu'il refusait la conciliation. Je suppose qu'il a commis une erreur entre la mise en vente de morceaux de viande et les carcasses mais son silence et son témoignage icelieu malgré la preuve irréfutable en disent long ...

Je demande à la cour que le prévenu rembourse au comté, les 13.50 écus illégalement perçu.

* Mad salue la cour *
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