Procès Alexiren vs Comté de Flandres - coupable

Alexiren était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Messire Alexiren , veuillez vous lever

Effectivement, le prevenu n'est pas un nouveau né, il recidive, ne reponds pas au courrier, je suis donc le requisitoire en condamnant l'accusé a 2 jours de prison et 8 ecus d'amende.
En esperant ne plus le revoir à l'avenir ...

*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 10 juillet 1456 à Bruges

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 8 écus.


Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Alexiren en date du 26 juin 1456 à Dunkerke

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché à un salaire illégal [12 écus].

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img293/7144/alexirenrh7.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img293/355/alexirenqm2.jpg


Ces faits sont qualifiés d’esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

OP 2 Article 2.
De l’Esclavagisme :
|Toute
personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera
considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice
du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement
de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et
d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive,
l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de
récidives
>>>



*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Renoan sera appelé à témoigner.

°Pas de conciliation (récidive)

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour le 03 juillet 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Etant donné le manque de respect de l'accusé envers nos lois, étant donné son manque de respect envers la justice en ne se présentant pas au tribunal, étant donné que c'est un cas de récidive, je demande 2 jours d'emprisonnement ainsi que 8 écus (sa fortune) d'amende. J'espère que cela le dissuadera de recommencer.

*Rosa salue la Cour et se retire*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Renoan à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Le Sieur Alexiren a du mal à comprendre nos lois. En effet, déjà attrappé par le Sergent Smithy le 24 juin pour esclavagisme, le v'la qui recommence 2 jours après. Soit il est complètement benet, soit il nargue.

M'dame le Juge, votre Honneur, s'il nous fait ça à chaque embauche on a pas fini de lui courrir après. J'pense que vous aurez l'art et la manière de lui faire comprendre que la loi c'est la loi.

J'vous remercie de m'avoir écouté.