Procès A.y.b vs municipalité de Antwerpen - coupable

A.y.b était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire A.y.b , veuillez vous lever

Effectivement vous avez enfreint un decret, effectivement vous n'avez pas pris connaissance de votre courrier. Dans ces conditions difficiles de se tenir au courant de nos lois. Cependant vu votre jeunesse je vais etre clemente et je vous condamne a une amende de 5 ecus.
J'espere que cette mésaventure vous incitera dorenavant a plus d'attention et que vous vous renseignerai et repondrai a vos courriers.
Croyez bien qu'une seconde apparition icelieu sera beaucoup plus douloureuse pour vous.


*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 4 juillet 1456 à Bruges
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé A.y.b en date du 14 juin 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acheté 4 sacs de maïs à 3,30 écus


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img171/919/achatud0hr9.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.


Loi enfreinte:

Décret sur le maïs:
Citation:
Le maïs mis en vente sur le marché (de la mairie et des joueurs) au prix
égal ou inférieur de 3,35 écus est réservé uniquement aux vagabonds
(niveaux 0), à la mairie et aux personnes autorisées par la mairie.





*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Tiboo19 sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour le 22 juin 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !!

Première plaidoirie de la défense

Citation :

votre honneur je suis nouveau et je sais pas beaucoup alors quand j'ai achete ces sacs je sais rien faire .

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*se tourne vers l'accusé*

Vous dites ne savoir que faire, ni ne connaître les lois. Cependant lorqu'une offre de vous racheter et de vous informer sur les lois en vigueur vous parvient, vous n'y répondez pas. J'y vois là une mauvaise volonté. Cela arrive de ne pas tout savoir. Mais la moindre des choses lorsqu'on vous écrit c'est d'en prendre connaissance, d'y répondre, et d'agir en conséquence.

*se tourne vers le Juge*

Votre Honneur, l'ignorance n'excuse pas tout, je demande une amende de 12 écus afin d'aider à lutter contre cette "ignorance" et ce non respect, de par la non-réponse aux forces de l'ordre de l'accusé.

Je vous remercie.

*salue la Cour et se retire*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Tiboo19 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*A l'appel de son nom, Tiboo se leva et se présenta devant la Cour*

Votre Honneur, membres de la Cour,

voici une brève version des faits. Le 14 juin dernier, on a rapporté à monsieur le maire qu'A.y.b avait acheté 4 sacs de maïs à 3,30 écus. Or ces sacs, à ce prix là, sont réservés à la mairie. Dès lors que monsieur le maire m'a prévenu, nous avons tenté une conciliation avec le sieur A.y.b à laquelle il n'a pas répondu. Il n'a pas payé son amende et voilà pourquoi il est ici ce jour.

*Le Lieutenant retourna s'assoir, attendant le verdict*