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 Procès Magnar vs la municipalité de Antwerpen - relaxe

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Lafred
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MessageSujet: Procès Magnar vs la municipalité de Antwerpen - relaxe   Procès Magnar vs la municipalité de Antwerpen - relaxe EmptyVen 4 Juil 2008 - 22:42

Magnar était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Messire Magnar , veuillez vous lever

Je vais oublier les histoires de bois, de tavernes et autres legumes pour me concentrer uniquement sur les faits.
Le decret sur le pain reçu par messire magnar precisait sa mise en application le jeudi, donc il avait legalement le droit le mercredi de mettre son pain à se prix.
Si messire dragon avait precisé que le decret courait à compter de cet instant, j'aurai penché en sa faveur.
Je prononce donc la relaxe dans cette affaire
Concernant l'affichage public d'une missive privé, ce n'est pas ici l'objet du proces, je ne juge que la vente de pain. Cependant, je trouve ceci fort reprehensible et j'aimerai que ceci ne se reproduise plus. Tenez vous le pour dit.
De plus on peut ne pas etre d'accord avec les decisions du maire mais celui-ci reste seul maître de son marché, elu par les habitants, on doit respecter ces decisions. Le tribunal n'est pas le lieu de discussion economique.

*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 4 juillet 1456 à Bruges

Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Magnar en date du 25 juin 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu 41 miches de pain à 6,65 écus


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img386/2511/magnarpain01bfc0.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.


Loi enfreinte:

DECRET MUNICIPAL BP/TBP SUR LE PAIN:
Citation:
Bas prix : 6.70
Trés bas prix : 6.00

Il
est interdit de vendre du pain au dessous de 6.70 écus excepté à un
prix de 6.00 écus ou moins; il est alors réservé à la mairie.





*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le maire Drag0nf1re sera appelé à témoigner.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour le 22 juin 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense

Citation :
Votre honneur,
Je suis ici devant cette cour pour avoir soit disant vendu du pain à un prix inférieur au prix minimum autorisé.
Vous constaterez dans ma plaidoirie qu’à aucun moment je n’ai enfreins la règle du comté.
Je vends de temps en temps du pain à 6,65 écus, car je travaille dans la forêt pour couper mon propre bois et j’arrive de temps en temps à acheter de la farine entre 15,60 et 15,65 écus. Ce qui fait un salaire compris entre 27 et 26,40, soit un salaire trop important pour un artisan. Le prix de la farine étant légèrement monté, j’ai décidé de maintenir ce même prix de vente ce qui correspond à un salaire encore très confortable.
M. le Maire, ne partageant pas mes opinions économiques, voulait que je vende plus cher mon pain, ce que je n’ai pas fait car cela m’aurait fait un salaire trop important.
Je tiens à préciser un point très important : le prix de vente à 6,65 n’est pas interdit mais juste en dessous du prix conseillé. Même M. Le Maire l’a affirmé dans un pigeon, voir preuve jointe
https://redcdn.net/ihimizer/img337/6218/dcretdragon12h38kt1.jpg
Afin de contrecarrer mes ventes M. le Maire a émis un décret à 12H38 interdisant cette fois de vendre en dessous de 6,70 écus à partir de jeudi 26. Voyant cela et étant encore dans mon échoppe j’ai décidé de solder mon stock de pain en réserve en mettant l’ensemble en vente. Je suis parti à la suite pour ne revenir que le soir. Voir preuve jointe des ventes passées
https://redcdn.net/ihimizer/img80/5237/miseenventepainrz3.jpg
Entre temps M. le Maire a émis un nouveau décret interdisant la vente de pain en dessous de 6,70 à partir de 13h. Ce décret m’était bien évidemment destiné à contrer mes ventes de pains. Voir preuve jointe.
https://redcdn.net/ihimizer/img337/2763/dcretdragon12h50xw0.jpg
on notera au passage les belles de notre Maire me traitant de stupide et me disant que j’allais payer…
Sauf que n’étant pas revenu dans mon échoppe avant le soir, je n’avais aucun moyen de modifier le prix de vente de mon pain, sachant que le décret ne devait entrer en application que le lendemain.
Cette mise en procès est uniquement une manœuvre du Maire avec ses deux décrets successifs pour me faire condamner pour des raisons politiques. En effet je ne partage pas totalement sa vision de l’économie locale, et il essaye aujourd’hui de me faire taire. Si j’avais mis en vente de manière délibérée mon pain le lendemain à un tarif inférieur à 6,70, cette accusation aurait été justifiée mais la non. C’est un abus de pouvoir. J’espère sincèrement que la justice saura faire la part des choses dans cette histoire.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Je précise que nous ne sommes pas là pour discuter des avis économiques mais pour juger une infraction aux lois. Ce n'est pas parce qu'une personne est en désaccord avec les lois ou pensées du maire qu'elle est autorisée à faire ce qui lui plaît.

Messire Magnar, vous vous contredisez dans vos propos. En effet je relève ceci, je vous cite:

"Afin de contrecarrer mes ventes M. le Maire a émis un décret à 12H38
interdisant cette fois de vendre en dessous de 6,70 écus à partir de
jeudi 26. Voyant cela et étant encore dans mon échoppe j’ai décidé de
solder mon stock de pain en réserve en mettant l’ensemble en vente.
(...)Entre temps M. le Maire a émis un nouveau décret interdisant la vente de pain en dessous de 6,70 à partir de 13h." En vous écoutant M. le Maire aurait mis un décret à 12h38 interdisant de vendre en dessous de 6.70. Connaissant ce décret, vous bradez vos pains à 6.65. Nulle autorisation ne permet de "brader" des marchandises suite à la mise en place d'un nouveau décret.

*se tourne vers le Juge et dit*
Votre Honneur, veuillez prendre note que donc, à 12h38, messire Magnar a pris connaissance de ce décret.

*se tourne vers Magnar et dit*
Vous dites alors que M. le maire aurait émis un nouveau décret interdisant la vente de pain à moins de 6.70 écus, soit exactement la même chose que précédemment. N'y voyez vous pas un problème dans vos propos?

Votre Honneur, pour non respect des lois malgré une pleine conscience de celles-ci, je demande une amende de 20 écus.

*salue la Cour et se retire*

Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
« Mganr se présente devant le juge dans son plus bel habit du dimanche, sa baguette porte bonheur sous le bras, il la pose, salue la cour avec respect et déclare »
Votre Honneur,
je crains que le procureur ne soit allé un peu vite. Le maire a publié un décret interdisant de vendre en dessous de 6,70 écus à 12H38 comme je l’ai dit mais avec une entrée en application à partir du lendemain ! c’est pourquoi j’ai mis en vente mon reste de miche de pain en toute légalité le mercredi à 6,65. Les produits non vendus étant retirés le soir pour être vendu à 6,70 le lendemain. Le maire a passé un autre décret 25 min plus tard interdisant les ventes à partir de 13h le mercredi, mais n’étant plus en ville je n’ai pas pu retirer mes articles, ce qui était le but de ce décret et l’origine de mon accusation. Je suis donc accusé d’avoir mis en vente des produits à un tarif légal au moment ou je l’ai fait. En effet comme l’a signalé M. le Maire, il peu voir qui est présent en ville grâce à son statut, il a donc attendu que je sois parti pour modifier l’Heure d’application du décret. Comment aurais-je pu annuler la vente dans ces conditions ?
par ailleurs comme l’a signalé M. Knoefler, M. le maire autorise à côté de ça une tavernière à vendre des légumes (produit d’import au détriment des légumes anversois !) à vendre en dessous du prix recommandé par la mairie.
Je vous prie votre Honneur, de constater comme moi avec beaucoup de regret qu’il ne s’agit que d’un montage de M. le maire jouant sur les horaires des décrets et sur la présence ou non des personnes en ville destiné à me faire condamner pour des sujets différents sur lesquelles nos visions divergent.
C’est pourquoi votre Honneur, je sollicite votre plus extrême clémence dans cette affaire qui saurait s’exprimer par une relaxe pur et simple. Les divergences d’opinions politiques devant se régler calmement en taverne.
La défense a appelé Knoefler à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
« Knoefler se lève,enlève son chapeau et salue la cour »

Votre honneur,


Vous pourrez constaté avec quelle rapidité ce décret à été appliqué.Il ne me paraît pas si insensé de dire que nous nageons en pleine démesure.Ce décret furtivement appliqué empêche tout retrait de marchandises pour tout citoyen rentrants tard de son travail.Or le Sieur Magnar fait partie de cette catégorie de population.Il semble donc évident que ce décret ait été une sorte de piège tendu à Magnar ayant pour unique but cette mise en procès.

Je suis amener à penser que le vénérable et très droit Dragon en ait fait une affaire personnelle.




<<Knoefler essuie les gouttes de sueur sur son front avec son bras et reprend son souffle>>

J'aimerai aussi amener quelques informations nouvelles, que tout Anversois assez curieux pour visiter nos tavernes à peut être remarqué.

Il se trouve que dans l'une d'elle,un plat composé de lait et de fruit est vendu 19 écus.Sans trop de peine et par un simple calcul,nous trouvons que la valeur unitaire des marchandises est identique et s'élève à 9.50 écus.Le prix de vente conseillé étant de 10.50 pour ces deux aliments.Nous avons simultanément Magnar en procès pour une vente de pain en dessous du prix conseillé,et une autorisation délivrée par le vénérable Dragon accordant à un citoyen la vente de légumes et de fruits en dessous du prix conseillé-en l'occurrence 9.50 au lieu de 10.50-.

Cette contradiction renforce en moi la pensée énumérée auparavant,c'est à dire que Dragon en fait une affaire personnelle.


Je tiens à préciser que se témoignage n'engage que moi,ainsi que toutes les idées exprimées.

Messieurs les Jurés,j'espère que ma modeste plaidoirie pourra vous épauler lors de vos délibérations.Malgrès cela,la relaxation du Sieur Magnar serait une satisfaction pour moi,toute fois,si vous êtes amenés à le condamné,je vous demande la plus grande clémence.

Merci.



<<Knoefler va s'asseoir,essoufflé après sa modeste prestation et essuie à nouveau les gouttes de sueur ruisselants sur son front>>


Dernière édition par Lafred le Ven 4 Juil 2008 - 22:56, édité 1 fois
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Lafred
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MessageSujet: Re: Procès Magnar vs la municipalité de Antwerpen - relaxe   Procès Magnar vs la municipalité de Antwerpen - relaxe EmptyVen 4 Juil 2008 - 22:42

L'accusation a appelé Drag0nF1re à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
Votre honneur,

Je vois que malgré un stage récent dans les prisons comtales l'accusé n'accorde toujours aucune considération aux lois qui régissent ce comté, voir ce royaume. Le voila à présent qu'il viole une loi royale en divulguant des courriers privés. Et ceci dans un tribunal ! C'est quand même un comble ! Sans parler que l'on est à la limite du faut témoignage puisque, contrairement à ce qu'il laisse sous-entendre, il achète régulièrement du bois à la mairie, il c'est ainsi procuré par moins d'une quinzaine de stères il y a 2 jours de cela. Mais il c'est bien gardé de le mentionner.

Même si nous ne sommes pas la pour parler d'économie il faut savoir que l'accusé est le seul à avoir cette vision farfelue de l'économie. Il faut qu'il sache que le fait qu'il ce serve pour son utilisation personnelle de haches entretenues par la mairie ne lui donne aucun droit. C'est légal mais cela a un coup, coup généralement compensé par le bénéfice effectué sur la revente du bois mais pris en charge par la mairie lorsque le bucheron garde le bois pour lui. Je dirais donc que, moralement, cela lui donnerait plutôt des obligations. De plus il faut bien ce rendre compte que ses théories économiques ne sont absolument pas partagées par ses propres confrères qui voient leurs revenus baisser de 15% par apport à ce qu'il devrait être pour pouvoir s'aligner. Elles ne sont également pas forcement partagées par les autres habitants qui se retrouvent avec des invendus parce que les boulangers achètent moins car ils gagnent moins. Je ne pense pas qu'elles soient partagées par le bailli puisque son attitude provoque un gros surplus de pain sur le marché et laisse donc moins de blé à la disposition des étables comtales. Et, pour finir, je ne pense pas non plus que les autres maires flamands aprécient le fait que ceci provoque un manque de bois disponible pour les mêmes raisons. Et tout ceci à cause du comportement individualiste d'un seul homme !!!

Mais l'accusé c'est bien gardé de dire que cette histoire date de bien plus longtemps. Voici déjà plusieurs jours, pour ne pas dire plusieurs semaines, qu'il reçoit régulièrement des courriers de ma part afin de se conformer à ce prix. Il a également reçu des messages de la part de son parrain, à savoir Montagisse, pour les même raisons. Tous les boulangers respectent les consignes sauf un : Magnar. Et ceci systématiquement en ne tenant aucun compte de toutes les recommandations et courriers qu'il avait reçus. Devant son refus systématique de respecter une règle pourtant simple et devant l'étendu du tord qu'il faisait non seulement au village mais aussi au comté j'ai été contraint de mettre en place un bas prix pour le pain, conformément à ce que la loi autorise. J'ai donc personnellement envoyé un courrier à chaque boulanger pour les en avertir et prévenu la police locale. Et quelle a été la réaction de l'accusé à cet niéme courrier ? Il s'est empressé d'ajouter une cinquantaine de miches de pain à 6.65, il ne s'en cache même pas. Je savais pertinemment que c'était lui puisque mon statut de noble me permet de voir les personnes qui se baladent en ville et de toute façon il était le seul à pratiquer ce genre de choses. Nous ne sommes plus dans une banale histoire de non-respect d'un prix, mais dans processus visant à défier ouvertement l'autorité, et ce n'est pas la première fois qu'il agit ainsi.

Devant ce comportement pour le moins insolant, et devant la hauteur du préjudice fait à toute la profession, il m'a fallu réagir dans l'urgence, à savoir avancer l'heure d'application du bas prix. Nouveau courrier à tous les boulangers. Dans la foulée j'ai également écrit au prévôt et au lieutenant de police, avant que des personnes assermentées puissent voir l'heure d'envois du message en question (à savoir au alentour de 13H, des personnes assermentées peuvent en témoigner, mais ceci est confirmé par l'accusé lui-même). Je ne tenais pas à voir quelqu'un assigné en justice alors qu'il n'avait pas lu le courrier leur indiquant ce nouvel impératif. Les preuves, légales celles ci, fournies montrent clairement que l'accusé a délibérément refusé de retirer le pain en question aprés avoir pris connaissance de la date et de l'heure de l'application du bas prix, ce qui vaut sa présence ici.

Votre honneur, l'accusé cumule les violations de lois mais aussi les comportements individualistes et irrespectueux :
- Non-respect de ces propres collègues en ne tenant aucun compte des recommandations faites. Je reconnais que ce n'est pas illégal mais c'est ce qui m'a amené à sévir.
- Préjudice qui remonte jusqu'au niveau comtal pour le non-respect des même recommandations. Cela non plus ce n'est pas illégal, mais cela ce doit d'être signalé pour les même raisons.
- Non-respect d'un décret municipal. Cela est illégal, c'est dailleur ce qui vaut sa présence ici. Et c'est d'autant plus grave que cela a été fait volontairement.
- Comportement insultant visant à défier ouvertement les autorités flamandes, et ce n'est pas la première fois (voir son précédant procès). Même si ce n'est pas forcement illégal ceci est une circonstance très aggravante.
- Et pour finir, exusez moi du peu, violation d'une loi ROYALE en divulguant des messages privés sans autorisation, et ceci devant un juge, ce qui est un comble quand même.

Pour toutes ces raisons je demande à ce que la peine soit exemplaire car l'on se rend bien compte que l'on a dépassé depuis longtemps le simple petit délit.


Fait à Antwerpen le 27/06/1456
Dragon Fire de Melsen - Maire d'Antwerpen -
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