Procès Chrysaor vs Comté de Flandres - relaxé

Chrysaor était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Messire Chrysaor , veuillez vous lever

L'amende ayant etant réglée à l'amiable à la mairie, je prononce la relaxe dans cette affaire
Merci à tous de votre collaboration


*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 2 juillet 1456 à Bruges

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Chrysaor en date du 14 juin 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acheté 5 stères de bois à 4,20 écus vendues par Pinolebouru


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img113/1723/preuve1mm6la0.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Loi enfreinte:

Décret sur le bois:

Citation:
3 - Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois à 4,20 écus ou moins sur le marché.


*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Tiboo19 sera appelé à témoigner ainsi que messire Pinolebouru.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour le 22 juin 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur,

Je reconnais avoir acheté le bois de messire pinolebourru à 4,20 écus. Rien ne peux excuser ma méconnaissance des lois du Comté.

Toutefois, suite à cet achat j'ai reçu une lettre de Tiboo19, m'indiquant mon infraction et m'informant de la possibilité d'une conciliation, consistant à payer une amende plutôt que de me retrouver devant vous. J'ai effectivement payé l'amende et je n'ai plus eu de nouvelles depuis. Je vous avoue donc ma surprise de me retrouver devant vous votre honneur.

(hrp: j'ai acheté pas mal de chose depuis, donc je n'ai plus le screen de l'achat du mais)

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Que penser de cette affaire? L'accusé est-il de bonne foi? J'ose l'espérer. Je demande une amende de 5 écus, pour non respect des lois.

*Rosa salue la Cour et se retire*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Tiboo19 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Une fois que le prévenu eut fini son témoignage, Tiboo se leva et alla à la barre pour donner sa version des faits.*

Votre Honneur,

Je suis très surpris d'entendre la version du Sieur Chrysaor. Et pour cause: notre maire, Dragonfire, m'a assuré que le Sieur Chrysaor n'a jamais touché à son amende qui s'élevait, si je ne m'abuse, à acheter un sac de maïs à 9,76 écus. Peut être s'est-il trompé et à acheté un sac à 9,75 écus mis en vente par un villageois? Toujours est-il que pour la mairie, ce sont 5 stères de moins qu'elle ne peut utiliser pour la vente ou le commerce, et donc moins de revenus pour l'entretien des haches émoussées ou l'achat de nouvelles haches. Peut-être que faire payer à messire Chrysaor une simple légère amende auprès de la mairie pourrait régler l'affaire si vous jugez qu'il est de bonne foi...

*Le lIeutenant salua la Cour et retourna s'assoir dans l'assemblée en attendant la fin de l'Audience*

L'accusation a appelé Pinolebouru à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Pino s’avança, un peu intimidé*

Votre honneur, membres de la cours, je vais vous faire un bref résumé des faits.

Samedi 14 juin, alors que je vendais sur le marché le bois que j’avais couper la veille, messire Chrysaor se présenta devant moi et pris mes 5 stères à 4 écus 20 deniers. Normalement, seul la mairie et les personnes mandatée par elle on le droit de les acheter a ce prix la mais comme je ne connaissais pas messire Chrysaor, je laissais faire.
Ensuite après m’être renseigné sur cette personne, j’appris qu’il n’était pas mandaté. J’ai donc fait part de cette affaire a Tiboo.