Procès Kermitchel vs Comté de Flandres

Kermitchel était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Kermitchel , veuillez vous lever.

L'accusé n'ayant pris la peine de se defendre, je ne peux que suivre l'accusation en condamnant à 14 ecus d'amende, representant tout ce que vous posseder dans votre bourse ce jour.
Je vous prierai à l'avenir de repondre aux services de police, en esperant ne plus vous revoir icelieu
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 1 juillet 1456 à Bruges

Le prévenu a été condamné à une amende de 14 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Kermitchel en date du 17 juin 1456 à Anvers

Il lui est reproché d’avoir :

1) vendu une stère de bois à 4,40 écus

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img380/4769/kermit2vk0.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :



<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.


Décret sur le bois:

Citation:
1 - Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.



*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Tiboo19 sera appelé à témoigner.

°Nous sommes face à un cas de récidive.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour 17 juin 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

J'avoue être quelque peu déconcertée par l'attitude de l'accusé. Conciliant une première fois, ne donne aucune nouvelle la deuxième. Mépris? Absence? Qui peut le dire? En tout cas ce que j'aimerais c'est que l'accusé ne remette plus jamais les pieds icelieu. Je réclame une amende de 15 écus, espérant que cela fasse son effet une fois pour toutes.

*Rosa salue la Cour et se retire*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Tiboo19 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Quand ce fut son tour de témoigner, le Lieutenant se mit sur son séant et s'approcha de la barre. Il salua la cour et commença son discours:*

Votre Honneur,

Que dire sur cette affaire si ce n'est que le sieur Kermitchel est ici pour avoir vendu du bois à un prix supérieur aux 4,20 écus réglementaires à Antwerpen. C'est dommage pour lui d'ailleurs, car il avait déjà commis un tel forfait une semaine auparavant, et avait payé au plus vite son amende. Force est de constater que cette amende n'était surement pas assez élevée pour lui mettre du plomb dans la tête...
Quoiqu'il en soit, bien que ce soit un récidiviste, je dois tout de même dire que nous n'avons pas eu d'autres problèmes avec le sieur et qu'il a coopéré sans broncher lors du premier cas. A noter que les stères qu'il vendait étaient à un prix bien supérieur la première fois que la deuxième (10 écus puis 4,40 écus) ce qui montre un signe de progression certain. Peut être la prochaine fois mettra-t-il son bois en vente à un prix inférieur ou égal à 4,20 écus!

*Tib sourit puis regagna son siège après s'être assuré que rien de plus ne lui était demandé.*