Procès Cloe59 vs Comté de Flandres - relaxe

Cloe59 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
L'accusé etant décédé ce proces n'a plus lieu d'être
Je cloture donc ce procés
Affaire suivante.
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 26 juin 1456 à Bruges

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée cloe59 en date du 12 mai 1456 à Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis des miches illégalement [5 au lieu de 2 maximum]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img395/7566/cloe59zu9.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Décret Municipal : Interdiction d'acheter plus de 2 miches de pains par jour. Pour les voyageurs, les taverniers desirant en acheter plus, une autorisation du maire sera necessaire.>>>


*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 26 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Une amende de 8 écus ne lui suffisant pas pour réaliser son erreur et tenter de la réparer, je demande une amende de 20 écus, en espérant que cela la fasse réfléchir.

Mes respects Votre HOnneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Lafred à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Lafred salua la cour
l'accusée se trouve ici pour quelques miches de pains. C'est bien dommage. Si elle avait pris la peine de payer son amende de 8 ecus et de repondre à nos courriers nous n'en serions pas là.
Encore une fois des depenses inutiles pour des gens qui ne prennent pas la peine de lire un courrier

merci de m'avoir ecoutee