Procès Geronimoleguelec vs Comté de Flandres - coupable

Geronimoleguelec était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Je suis Cesear d'Arnèke, je remplace dame Lafred, en tant que juge puisqu'elle est sité a témoigné dans cette affaire.

Comme nul n'est sensé ignoré la loi je vous déclare donc coupable. Etant donner que vous avez déjà payer une partie de l'amende, je vous donne donc 5 écus d'amende.

Fait à Bruges, par Cesear d'Arnéke à Bruges le 25 juin 1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Geronimoleguelec en date du 01 juin 1456 à Dunkerke

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché à un salaire illégal [12 écus].

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
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Ces faits sont qualifiés d’esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

<<OP 2
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 2.
<<<De l’Esclavagisme :
|Toute
personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera
considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice
du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement
de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et
d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive,
l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de
récidives
>>>



*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Lafred sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour le 18 juin 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

j etais de bonne foi,etant nouveau ,
je nai pas fait attention a tout les prix et reglement. je m en excuseet vous promet de ne plus recommencer. merci de votre indulgence messieurs les juges.
geronimoleguelec

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Des fautes d'inattention arrivent, l'erreur est humaine... Cependant la loi est la même. Sur témoignage je constate la bonne volonté de l'accusé aussi je ne demande qu'une amende de 5 écus.

*Rosa salue la Cour et se retire*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je ne discuterai pas la decision de la cour.
mais il ne s'agissais que d'une erreur,alors....
merci quand meme de votre indulgence votre honneur.
geronimoleguelec

L'accusation a appelé Lafred à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Lafred salua la cour

l'accusé a effectivement prouvé sa bonne foi en rachetant la moitie de son amende.
Il n'a pas du comprendre. M'enfin la loi est la loi. Ne soyer pas trop severe avec lui

Merci de m'avoir ecoutee