Procès Lordbeker vs la municipalité de Dunkerque - coupable

Lordbeker était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Je suis Cesear d'Arnèke, je remplace dame Lafred, en tant que juge puisqu'elle est sité a témoigné dans cette affaire.

Au vu du manque de respet devant la Cour, et comme nul n'est sensé ignoré la loi je vous condamne à 30 écus.

Fait à Bruges par Cesear d'Arnèke le 25 juin 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Lordbeker en date du 5 mai 1456 à Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu du blé à un prix illégal [13,25 au lieu de 13 écus max]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img329/3503/lordbekerdo5.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.


<Un Décret Municipal stipule que le prix de vente maximum du sac de blé à Dunkerque est de 13 écus>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Guigui72260 sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 11 mai 1456, par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

ke dal !!!!

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur,
devant le peu de conversation de notre homme, je crois que cela ne sert à rien de perdre notre temps. Je requiers une amende de 30 écus pour ses faits.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Tenegard à la barre

La défense a appelé Flippie à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
flippie s'avança a a barre :

Je n'aurais pas grand chose a dire votre Honneur,si ce n'est que messire lordbecker ,a certes fait une toute petite erreur de "0.25" écus dans sa vente,et que l'erreur est humaine,sinon nous serions des animaux .

En esperant votre indulgence ,sur cet homme qui depuis le temps qu'il est a Dunkerque,n'a je pense jamais fait preuve de mauvaise volonté a ma connaissance.

Merci votre Honneur.

L'accusation a appelé Guigui72260 à la barre

L'accusation a appelé Lafred à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Lafred salua la cour
J'en ai malheureusment assez de me deplacer au tribunal pour des affaires à 0.25 ecus. C'est pathetique et tres couteaux pour la communuaute.
Pourquoi ne pas avouer sa faute (tres legere en plus) et regler sa petite amende au lieu de nous faire perdre notre temps à tous.
Merci de m'avoir ecoutée