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 Procès Pilipe vs Comté de Flandres - coupable

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Lafred
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Nombre de messages : 1196
Date d'inscription : 25/04/2007

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MessageSujet: Procès Pilipe vs Comté de Flandres - coupable   Procès Pilipe vs Comté de Flandres - coupable EmptyMer 25 Juin 2008 - 21:39

Pilipe était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Je suis Cesear d'Arnèke, je remplace dame Lafred, en tant que juge puisqu'elle est sité a témoigné dans cette affaire.

Etant donner que ce n'est pas la premiere fois, je vais doubler l'amende que vous avez eu la premiere fois soite 16 écus.

Fait à Burges pas Cesear d'Arnèke le 25 juin 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 16 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Pilipe date du 09 juin 1456 à Dunkerke

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché à un salaire illégal [14 écus].

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://redcdn.net/ihimizer/img375/4053/pilut6.jpg


Ces faits sont qualifiés d’esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 2.
<<<De l’Esclavagisme :
|Toute
personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera
considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice
du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement
de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et
d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive,
l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de
récidives
>>>



*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Lafred sera appelé à témoigner.

°Cas de récidive.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour
Je n'ai pas fais attention a mon offre et je m'en excuse.
faites votre travail je suis en tord et je suis desolée d'avoir fait une telle erreur
Je suis donc coupable et accepte ma penitence sans contestation
j'attends votre verdict et me plierai à votre decision
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Nous avons tous des moments d'inattention, cependant j'aimerais attirer celle de la demoiselle afin qu'elle soit plus attentive la prochaine fois.

Je demande donc une amende de 5 écus, en espérant que cela porte son fruit.

Mes respects Votre Honneur

*Rosa salue la COur et se retire*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Votre Honneur
Je suis de nature joyeuse mais certes un peu etourdie et je vous promets de faire attention à l'avenir.
J'aide au mieux le village .
Je me suis mise a cultiver du blé l'orsque nous en avions besoin .
il est vrai que je suis tête en l'air mais l'idée de finir en prison me fais peur vraiment .
Voilà votre Honneur
Merci de m'avoir ecoutée à nouveau
L'accusation a appelé Lafred à la barre

Voici son témoignage :
Lafred salua la cour
Pour connaitre personnelement l'accusee je confirme qu'elle est plutot tete en l'air.
Elle a deja annulée plusieurs offres a notre demande
Cependant la loi est la loi pour elle comme pour tous
Merci de m'avoir ecoutee
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Procès Pilipe vs Comté de Flandres - coupable
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