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 Procès *aurore* vs à la municipalité de Gent

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Lafred
Soldat d'Elite
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Nombre de messages : 1196
Date d'inscription : 25/04/2007

Procès *aurore* vs à la municipalité de Gent Empty
MessageSujet: Procès *aurore* vs à la municipalité de Gent   Procès *aurore* vs à la municipalité de Gent EmptyMer 25 Juin 2008 - 20:12

*aurore* était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame *aurore* , veuillez vous lever.

Votre proces vous interressant au plus au point apparemment, je vous condamne a une journee de prison qui vous permettra de reflechir à l'utilité de se defendre et à lire les courriers de la police ainsi que nos decrets.
De plus je vous inflige une amende de 33 ecus comme le preconise le procureur. Le crime ne paie pas
Affaire suivante.
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 25 juin 1456 à Bruges
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 33 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée *aurore* en date du 10 mai 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu du maïs à un prix illégal [30x3,60 au lieu de 3,50 maximum]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img241/5484/p1qc5.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :



<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<"A compter du mardi 6 mai 1456 à l'aube, il sera interdit de vendre:
-Le blé à plus de 12.80
-La farine à plus de 15.30
-Le pain à plus de 6.65
-Le maïs à plus de 3.50

Décret du 05/05/1456">>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Cherry46 sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 26 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense
Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre Honneur,

L'accusée fait montre d'une incroyable légereté en ignorant la loi ainsi que les missives des lieutenants et sergent de police ainsi qu'en ne venant même pas se présenter devant la Cour. Pour cette raison, je demande 30 écus d'amende plus les 3 écus d'enrichissement.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Cherry46 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Cherry arriva au tribunal
Elle se mit à la barre, et commença:

"Votre honneur.
Lors d'une de nos rondes habituelles, nous avons pus surprendre que Dame *aurore*avait mis en vente 30 sacs de maïs à 3,60 écus alors que le décret imposait un prix ne dépassant pas les 3,50 écus.
Une première conciliation de ma part lui a était proposée sans succés, une seconde par le lieutenant qui n’a pas aboutis non plus.
Votre honneur, je demande que Dame *aurore* rembourse la différence de prix. »

Puis, Cherry salua la cours, et se retira.
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