Procès Caragan vs la municipalité de Gent - coupable

Caragan était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Caragan , veuillez vous lever.

Votre proces vous interressant au plus au point apparemment, je vous condamne a une journee de prison qui vous permettra de reflechir à l'utilité de se defendre et à lire les courriers de la police ainsi que nos decrets.
De plus je vous inflige une amende de 34 ecus comme le preconise le procureur. Le crime ne paie pas
Affaire suivante.
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 25 juin 1456 à Bruges
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 34 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Caragan en date du 18 et 23 mai 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu des légumes à un prix illégal [11, 12 et 13 écus au lieu de 10 maximum]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

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Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :



<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Décret enfreint : - Interdit de vendre des légumes AU DESSUS de 10 écus.>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Madpompon sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 26 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes manifestement devant une personne sans aucun respect pour la Loi et les forces de police du Comté. Un tel comportement est intolérable.

Etant donné la récidive.
Etant donné l'enrichissement personnel
Etant donné le manque de respect envers les Lois
je demande une peine d'un jour de prison ainsi que 34 écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Madpompon à la barre

Voici son témoignage :
*Mad salue la cour*

Citation :

Monsieur le juge, Monsieur le procureur, que dois je dire: certaines personnes me desesperent. nous faisons du préventif en essayant de ne pas enfoncer les personnes qui sont relativement jeunes et voilà, on profite de notre gentilesse. Ca me désole.
Pour en revenir à Dame Caragan, l'histoire est assez longue. Sa premiere infraction (non mentionnée dans ce procés) a été commise alors qu'elle était jeune LVL1. Inconnue des services de police, je lui ai donné une seconde chance. Elle n'en a pas tenu compte. Comme vous pouvez le voir, elle a recommencé. Un courrier lui fut envoyé lui expliquant sa faute et l'amende qu'elle avait à payer. Non seulement, elle ne l'a pas payé mais elle a récidivé le lendemain. J'espere que Monsieur le juge tiendra compte que cette personne doit etre soit sourde, soit illétrée. Je tiens à préciser qu'elle doit 14 écus au comté par le rachat de ses marchandises en infraction

Je vous remercie de m'avoir écouté