Procès Myrddin vs Comté de Flandres - coupable

Myrddin était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Myrddin , veuillez vous lever.

Vous ne lisez pas votre courrier, votre proces vous desinterresse, soit, 20 ecus d'amende pour 2 miches de pain vous toucherons peut etre plus.


Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 24 juin 1456 à Bruges
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Myrddin en date du 28 mai 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis du pain illégalement [4 miches au lieu de 2 maximum]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img99/2512/capturer35dm3.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Cyrille22 sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 4 juin 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

L'absence d'intérêt de l'accusé de son cas est un manque de respect total envers nos lois. Je pense que pour ce genre d'individus, une seule chose les touchera: la bourse, je vous prie donc Votre Honneur de lui infliger une amende dont il se souvienne. Etant donné mon premier réquisitoire, je vous fais confiance pour l'attribution du montant.


Mes respects Votre Honneur.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Cyrille22 à la barre

Voici son témoignage :
Cyrille arriva à la barre, salua la cour

Votre honneur,

Sieur Myrddin se trouve ici pour avoir acheté 4 miches de pains alors que le décret étais de 2 pains maximum. La conciliation n’a pas aboutit .C'est bien dommage. S’il avait pris la peine de payer son amende de 4,30écus et de répondre à nos courriers nous n'en serions pas là.
Sieur Myrddin pense peut être que de lire son courrier est inutile
Merci de m'avoir écouté

Cyrille22 salua la cour et se retira