Procès Kastalyou vs Comté d'Artois - coupable

Kastalyou était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Deedlitt prit dans ses papier le parchemin de verdict fraichement scellé par la juge flamande. Elle l'ouvrit et en fit la lecture à l'accusé*

*Lafred arriva au tribunal. Par un heureux hazard elle se retrouvait juge dans cette affaire qu'elle ne connaissait que trop bien.*

Accusée levez-vous

Vous dites avoir piller et en avoir fait profiter les villageois. Vous savez tres bien que tout ceci est faux.
Seul votre desorganisation et votre bêtise ne vous ont pas permis d'en profiter personnellement
De toutes façons qu'importe le dessain, vous avez pillé une mairie, coûté de l'argent à la ville et blessé ses habitants.
En plus loin de vous en repenter vous en êtes fiere et vous promettez de recommencer.

En consequences je vous condamme à une peine de prison de 3 jours ainsi qu'a 40 ecus d'amende.


*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 40 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Kastalyou en date du 24 mai 1456 à Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Attaqué la Mairie de Dunkerque.
2) Pillé les stocks de la Mairie.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img170/2596/mairie3copierqh8.jpg
https://i.servimg.com/u/f41/11/41/55/76/milici10.jpg


Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public, aggravé dans le cas présent, par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 4.
<<<De la Haute Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre Public aggravé :

| Constitue un acte de trouble à l'ordre public agravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 25 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Se lève*

Votre honneur,

Je suis consciente d'avoir pris d'assaut la mairie, piller la mairie mais tous ce que jai mis en vente à plus profiter aux villageois qu'à moi même

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Lokmar se leva.

"Accusé levez-vous !

Votre honneur voici le réquisitoire de ma consoeur flamande.

"
Nous sommes face à un pillage en règle d'une ville, de détournement de biens municipaux, mettant en péril toute la gestion de la ville. Quelle est la défense de l'accusée? Elle prétend agir pour le bien des villageois! Je crois rêver! Vous n'êtes guère en position de vous prendre pour Robin des Bois, si quelqu'un a bien créé de l'injustice c'est vous! Votre action est préméditée et a causé grand tort aux Flandres.

*Fait une petite pause et reprend*

Je réclame pour vous quelques jours de prison ainsi qu'une forte amende, espérant vous dissuader de recommencer, afin que vous preniez conscience de la gravité de vos actes.

Votre Honneur, je vous remercie de votre attention

*se retire*"

L'accusé reconnaissant les faits, il n'y a rien à ajouter.

Je demande pour ce délit, 30 écus d'amende et un jour de prison.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.