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 Procès Tadam vs Comté d'Artois - coupable

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Lafred
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Nombre de messages : 1196
Date d'inscription : 25/04/2007

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MessageSujet: Procès Tadam vs Comté d'Artois - coupable   Procès Tadam vs Comté d'Artois - coupable EmptyDim 22 Juin 2008 - 23:39

Tadam était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Deedlitt lu calment le verdict de sa consœur flamande Lafred*

"Accusée levez-vous

Vous avouez vous mêmes avoir attaqué la mairie et "que ce pillage n'etait pas qu'un simple pillage"
De toutes façons qu'importe le dessain, vous avez pillé une mairie, coûté de l'argent à la ville et blessé ses habitants.
En plus loin de vous en repenter vous en êtes fier et vous promettez de recommencer.

En consequences je vous condamme à une peine de prison de 3 jours ainsi qu'a 20 ecus d'amende."

*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 20 écus.


Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par Tadam en date du 24 mai 1456 à Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Attaqué la Mairie de Dunkerque.
2) Pillé les stocks de la Mairie.

Ces 3 personnes faisaient partie de la Lance de Kastalyou lors de l'assaut.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img170/2596/mairie3copierqh8.jpg
https://i.servimg.com/u/f41/11/41/55/76/milici10.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img177/849/tadamwj9.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img361/179/march2at3.jpg
https://i.servimg.com/u/f41/11/41/55/76/sans_t17.gif

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public, aggravé dans ce cas-ci, par le Corpus Législatif Flamand :


<<<Op. 4.
<<<De la Haute Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre Public aggravé :

Constitue un acte de trouble à l'ordre public agravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

*Le Procureur se tourne vers l'accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 26 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense

Citation :
*Tas d'âme soupire en voyant les preuves.*

Vous n'avez pas que ça comme preuves quand même? Elles n'inculpent que Kastalyou, et non pas moi. N'ais-je pas le droit de vendre une échelle sur un marché Flandrois? Et des spathes de maïs à un prix dérisoire? Vous ne pouvez en aucun cas m'accuser de cela, et d'ailleurs, je m'en défend.

Pour ce qui est de la prise de la mairie, bien évidemment que je faisais partie des brigands. Vous avez sûrement des preuves pour cela, en plus de ma participation suite au discours du bon comte de Flandres.

Oh et je ne pense pas que vous arriverez à nous capturer. Nous mènerons notre petit bout de chemin, avec ou sans votre accord. Et comme promis, nous reviendrons avec quelques amis dans un mois environ... A vous d'être assez lucide pour comprendre ce que nous allons faire par chez-vous.

Bon, je ne souhaite pas être agressif. Une dernière chose : ce pillage n'était pas qu'un simple pillage. Il est dans un engrenage que vous ne pouvez comprendre. Si nous l'avions souhaité, nous aurions pu être beaucoup plus organisé et bien plus vilains. Mais nous ne l'avons point fait, par égard pour un certain comté quelque part en Francie...

*Sur cette énigme qu'il dévoile, Tas d'âme s'assoit sans en recevoir l'ordre par le procu'.*
Réquisitoire de l'accusation


Citation :
Lokmar entra dans le tribunal et tendit un exemplaire du réquisitoire de la nouvelle procureur flamande.

"Accusé, levez vous!

Votre honneur je vais vous faire la lecture du réquisitoire de ma consoeur flamande.

"Votre Honneur,

Nous voici devant un cas flagrant de mauvaise foi: l'accusé Tadam nie l'évidence alors qu'un tas de preuves porte bien son nom en toutes lettres. Il se permet de prendre la mairie d'assaut, de la piller, d'enfreindre toutes les lois et prétend qu'on ne puisse l'accuser? Sommes-nous en train de rêver? Se croit-il supérieur à quiconque? De plus l'accusé fanfaronne et promet de recommencer. Ceci est à prendre au sérieux et démontre, s'il le fallait le manque de remords d'icelui.

*Marque un instant de pause*

Je réclame une peine exemplaire de plusieurs jours de prison ainsi qu'une forte amende. On ne se moque pas impunément des Flandres et de ses lois.

Je vous salue Votre Honneur

*se retire*"

Voilà votre honneur "

En accord avec la demande du procureur flamand, l'acte étant aggravé suivant la loi Flamande, je propose une peine conforme à nos lois de 2 jours de prison et 20 écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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