Procès Razorback vs Comté de Flandres - coupable

Razorback était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Razorback , veuillez vous lever.

Votre repentit semble sincere. Je vous condamne à 3 ecus d'amende pour vous alleger de ce que vous avez gagné illégalement plus 5 ecus pour le derangement soit 8 ecus.
Je vous prierai à l'avenir de repondre aux services de police, en esperant ne plus vous revoir icelieu
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 22 juin 1456 à Bruges
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Razorback en date du 12 et du 15 juin 1456 à Anvers

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu 1 stère de bois à 5 écus puis vente de 4 stères de bois à 4,50 écus puis d'une autre à 5 écus.


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img525/9730/razorbackboisuy3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img294/7902/razorbackbois01zd7.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img524/8981/razorbois2pe1.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.


Décret sur le bois:

Citation:
1
- Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus
de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.




*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Tiboo19 sera appelé à témoigner.

°Nous sommes face à un cas de récidive manifeste.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour 17 juin 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le Juge,


Je comprends les faits qui me sont reprochés.

Je n'étais absolument pas au courant de l'interdiction de vendre du bois à un prix supérieur à 4.20 écus. Voyant des stères en vente régulièrement bien au delà de ce prix j'ai mis en vente le fruit de mon travail illégalement sans en avoir conscience.
Je prie la cour de bien vouloir m'en excuser.

Je plaide coupable mais implore la cour de faire preuve d'une grande clémence à mon égard.
Il s'agit là de mon premier délit et j'ose espérer le dernier.


Merci pour votre attention.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

L'accusé ici présent, s'est enrichi au détriment du Comté, ignorant la loi. Cependant, il reconnaît sa faute. Je recommanderais la clémence et demande une amende de 5 écus, en espérant que cela l'incite à ne pas réitérer son geste.

*Rosa salue la Cour et se retire*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le Juge,

Je prie la cour de bien vouloir pardonner mon ignorance.
Je m'excuse sincèrement pour ce geste malheureux qui ne se reproduira pas.

Merci pour votre attention.

L'accusation a appelé Tiboo19 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*A l'appel de son nom, Tib se leva et se présenta devant la Cour*

Votre Honneur, membre de la Cour,

je ne vais pas vous apprendre votre travail, toutefois nul n'est censé ignorer la loi d'une part. D'autre part, une fois qu'il a eu commis sa première infraction, je lui ai moi-même envoyé un courrier lui expliquant la législation en cours à Antwerpen (ainsi qu'une proposition de conciliation à laquelle il n'a jamais répondu et dont il n'a jamais payé l'amende que nous lui avions attribué). Quelle ne fut donc pas ma surprise lorsque 2 jours plus tard, à peine ai-je envie de dire, le même sieur Razorback vendait de nouvelles stères à un prix bien supérieur au prix de 4,20 écus! De 2 choses l'une: soit il se fiche de nous (et l'expression que je voualis était bien moins politiquement correcte), soit il n'a même pas lu le courrier qui lui a été envoyé. Dans les 2 cas, ceci est grave et mérite une peine exemplaire. Mais bon encore une fois je ne suis pas là pour juger et je me garderais bien de vous dire la peine que mérite le sieur Razorback selon moi...

*Tib salua l'Audition et regagna son siège jusqu'à la fin du procès*