Procès Manaka vs Comté de Flandres - coupable

Manaka était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Manaka , veuillez vous lever.

Je trouve que se servir sur le marché de la denrée la plus vitale au detriment des autres est un acte odieux. Je vous condamne à une amende de 20 ecus afin de vous apprendre la notion de solidarité.

*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 22 juin 1456 à Bruges
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Manaka en date du 1er juin 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis du pain illégalement [8 miches au lieu de 2 maximum]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img518/3063/manakakm5.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Décret
enfreint: "Nous, Pl@$m de Montfaucon, alors Comte de Flandres, sur
demande urgente de la Bourgmestre de Ghent, devant la pénurie
inquiétante de miche de pain sur le marché ghentois, devant l’abondance
d’achats massifs de miches de pain effectué ces derniers jours,
interdisons l’achat de plus de deux miches de pain par jour et par
personne sur le marché ghentois.

Ce décret prend effet immédiatement, et ce jusqu’à ce que le bourgmestre de Ghent nous en fasse la demande.

Décret du 05/05/1456">>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Granitrouge sera appelé à témoigner.
°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 16 juin 1456 par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Messieur, je peux vous le dire, que je n'aurais jamais mis une tel image! Pour cause, je ne sais comment faire, de plus, croyez sincérement qu'un pauvre paysan tel que moi s'amuserait à enffraide les loies, et me retrouver en prison en laissant le peu que j'ai? Croyez normal, que moi, Manaka qui a toujour fait preuve d'un grand respect envers ce "bourg", croyez Maître que cela est normal de croire qu'un si petit être comme moi efreint des lois comme sa? De plus, je vous le dit, je n'ai point besion d'avocat car, meme si je meurs, je mourirai en inoncent et tous ce qui pleureront ma mort, jaurai aimer leur dire :" tu pleure de la mort d'un inoncent, mais qu'est ce que cela serait si j'était coupable? Je meurs en tant qu'un homme libre et inoncent! La mort est une chose normal que la vie nous offre!"

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Granitrouge à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Bonjour Madame le Procureur, Votre Honneur, Messire Manaka,

Tout d'abord, vous voudrez bien m'excuser de mon retard, la mise en place de la boulangerie municipale m'a pris beaucoup de temps.
Concernant l'affaire qui nous occupe, durant la période de pénurie que nous avons traversée, j'ai mis un point d'honneur à fournir sur notre marché ghentois du pain à prix raisonnable. J'ai travaillé dure pour de faible revenu afin de permettre à un maximum de nos concitoyens de profiter de mon travail. J'ai donc été choqué de constater que malgré l'interdiction qui pesait, Messire Manaka m'a acheté le 1er juin 1456 huit miches de pain.
Pour ma part, je pense qu'une peine de travaux d'intérêt générale lui permettrait d'être sensibilisé à la question de l'intérêt collectif.

Je reste bien entendu à votre disposition pour répondre à toutes questions complémentaires.

Veuillez recevoir, Madame le Procureur, Votre Honneur, Messire, mes salutations distinguées.

Granitrouge