Procès Tom56 vs Comté de Flandres - coupable

Tom56 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire Tom56 , veuillez vous lever.

Je vous condamne à une amende de 6 ecus comme le prevoit notre corpus legislatif en esperant qu'à l'avenir ne plus vous revoir icelieu

Affaire suivante.
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 22 juin 1456 à Bruges
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Tom56 en date du 09 juin 1456 à Gent

Il lui est reproché d’avoir :

1) Avoir embauché pour un salaire de 12 écus

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img237/6260/tom56gb3.png

Ces faits sont qualifiés d’esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 2.
<<<De l’Esclavagisme :
|Toute
personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera
considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice
du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement
de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et
d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive,
l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de
récidives
>>>



*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Cherry46 sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

C'est quoi ça encors ?

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Messire, la loi stipule clairement que vous n'avez pas le droit d'embaucher à moins de 15 écus, sous peine d'être accusé d'esclavagisme. Je pense que vous avez agi par ignorance, cependant nul n'est censé ignorer la loi. Vous devrez à l'avenir être attentif à embaucher à un salaire décent.

Votre Honneur, je pense que nous sommes en face d'une jeune personne peu encore au fait de nos lois. Je demande une amende de 5 écus, en espérant à ne jamais le revoir dans nos murs.

Mes respects, Votre Honneur

*Rosa salue la Cour et se retire*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Cherry46 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Cherry prit la parole:

Votre honneur,
Messire TOM56 a prit un villlageois pour exclave.Ne lui versant que 12,00 écus de salaire.Nous lui avons demander de régler son amende de 4,50 écus en lui laissant plusieurs jours pour s'acquiter de celle ci.N'ayant pas accepté la concoliation,Messire Tom56 se retrouve aujourd'hui face a vous.

Cherry salua la coure et se retira