Procès Astir vs Comté de Flandres - coupable

Astir était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Astir , veuillez vous lever.

L'accusé reconnait sa faute ce qui est une circonstance atténuante. Cependant il s'agit d'un proces pour recidive.
Je condamne l'acusé à payer 10 ecus d'amende.
Soyez persuadé Messire que la justice sera moins clémente si l'on vous revoit dans ce tribunal.

Affaire suivante.
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 22 juin 1456 à Bruges
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus. .[/quote]


Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Astir en date du 3 juin 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu du bois illégalement [6x4,50 au lieu de 4,20 écus max]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img367/9783/astirbk7.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Décret enfreint: Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Lady08 sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti (récidiviste).

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 4 juin 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je n'ai hélas pas grand chose à dire pour ma défense. Mais si un avocat est susceptible d'allèger ma peine et bien soit. j'en désire un d'office.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Etant donné que l'accusé reconnaît les faits, étant donné qu'il est prêt à payer une amende, je propose de lui infliger une amende de 10 écus, afin, je l'espère lui ôter le goût de recommencer, tout en tenant compte de sa reconnaissance de faute.

*Rosa salue la Cour et se retire*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Lady08 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Lady se presenta à la barre*

Sieur Astir n'en est pas à sa premiere infraction sur le bois. Ce dernier ne comprend visiblement pas que des lois régissent notre comté et ce malgré les informations envoyées par le maire et celles disponibles en mairie à la vu de tous. Je trouves regretable de devoir en arriver la mais j'espere que cette fois il comprendra qu'on ne joue pas avec les lois...

Merci de m'avoir ecoutée
*Lady se retira*

L'accusation a appelé Slamjack à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Votre Honneur,

je me trouve devant un conflit d'intérêt car c'est moi-même qui ai rédigé l'acte d'accusation lorsque j'étais procureur. C'est moi qui ai initié ce procès... Néanmoins, les autres avocats ne sont pas disponibles.

Donc, je ne saurai trop conseiller à mon client de bafouer les lois flamandes! Nous allons plaider coupable.

Effectivement, mon client a commis une infraction. Effectivement, ce n'est pas la première fois.
Effectivement, il persiste à ignorer la loi.

Mais c'est un brave homme. Qui travaille quotidiennement et qui n'a jamais commis d'autre écart que ces infractions concernant une loi sur le bois très approximative.

Il mérite une seconde chance.

Il accepte néanmoins de payer une petite amende.