Procès Gornath vs Comté de Flandres : coupable

Gornath était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Gornath , veuillez vous lever.

L'accusé ne s'étant pas donné la peine de venir s'expliquer et se défendre, je suis le requisitoire de notre procureur en vous condamnant à une amende de 10 ecus.

Affaire suivante.
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation

Citation :

otre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Gornath en date du 8 et 11 mai 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis du pain illégalement [2x 3 au lieu de 2 maximum]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img159/566/gornathim3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img440/5094/p1bf5.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :



<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Décret enfreint: "Nous, Pl@$m de Montfaucon, alors Comte de Flandres, sur demande urgente de la Bourgmestre de Ghent, devant la pénurie inquiétante de miche de pain sur le marché ghentois, devant l’abondance d’achats massifs de miches de pain effectué ces derniers jours, interdisons l’achat de plus de deux miches de pain par jour et par personne sur le marché ghentois.

Ce décret prend effet immédiatement, et ce jusqu’à ce que le bourgmestre de Ghent nous en fasse la demande.

Décret du 05/05/1456">>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Cyrille22 sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 26 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nul n'est au dessus des lois. J'espère qu'une amende de 10 écus dissuadera l'accusé de revenir icelieu.

Mes Respects Votre Honneur

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Cyrille22 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Cyrille arriva à la barre, salua la cour :

Votre honneur

Sieur Gornath se trouve ici pour avoir acheté 3 miches de pains alors que le décret est de 2 pains maximum. La conciliation n’a pas aboutit .C'est bien dommage. Si elle avait pris la peine de payer son amende de 2,15 écus et de répondre à nos courriers nous n'en serions pas là.
Sieur Gornath pense peut être que de lire son courrier est inutile

Merci de m'avoir écouté

Cyrille salua la cour et se retira