Procès Misskanoueg vs Comté de Flandres - coupable

Misskanoueg était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Misskanoueg , veuillez vous lever.

Vous pensez que Messire Slamjack a manqué à ses devoirs. Soit, en ce cas faites lui un procés et nous en jugerons.
Je suis sure qu'il sera ravi d'ajouter une condamnation à son casier dont il se vante d'être le plus epais de Flandres
Cependant ici c'est vous qui êtes jugée et non Messire Slamjack. Les preuves sont claires vous avez manqué au respect du à son rang et la loi est la loi.
En conséquences je ne peux suivre que le réquisitoire de notre procureur en vous condamnant à 1 jour de prison et 10 ecus d'amende
Affaire suivante.
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.* .

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Misskanoueg en date du 16 juin 1456 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Insulté le Seigneur Slam Jack.
2) Menacé sa fille Malycia.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://nsa02.casimages.com/img/2008/06/16/0806161211533690196.jpg
https://nsa02.casimages.com/img/2008/06/16/0806161213163690223.jpg
https://nsa02.casimages.com/img/2008/06/16/0806161213583690230.jpg


Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
>>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Pas de conciliation.

°Le nommé Mistermich a été témoin des faits.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Misskanoueg se leva, s'approcha de la barre et salua le cour, puis commença sa plaidoirie

Votre Honneur,

Je vais essayé de vous démontrer que les actes d'accusations ne sont pas fondés.

- cracher n'est pas un acte de violence
- je n'ai pas proférer de menace

Je tiens également à préciser à la cours que le Seigneur Slamjack et moi même avons déjà eu un différent.

En tout premier lieu, je voudrais souligner à la cours, qu'aux vues des preuves apportées par l'accusation, il n'est en aucun cas fait preuve de menace de ma part, cependant si la cours veux bien revoir la première preuve, elle verra que c'est le Seigneur Slamjack qui me menace comme dit avec ses propres termes, je site :

-je vais encore te briser tes petits reins

je n'ai fait alors que répondre à ces menaces, je m'en excuse, je n'aurai pas du agir de la sorte, mes paroles ont été au delà de mes pensées.

En deuxième point : concernant les menaces proférées à l'encontre de Damoiselle Malycia
je souhaite réfuter la deuxième et troisième preuves pour décalage :
Il se peux en effet qu'a cause de cela, mes paroles eut étés mal interprétées :
quand je disais : profitez bien d'elle Messire, bientôt je m'occuperais d'elle.
je ne pensais pas à mal, bien au contraire, car je pense qu'une aussi jeune et si gentille enfant, ne devrais pas être laissé dans les mains d'un tel homme.

En troisième et dernier point.
Je reconnais avoir craché sur les bottes du Seigneur Slamjack, si toute fois celles ci lui appartiennent, car plus tôt dans la conversation, il m'en avait envoyé une au visage, me disant qu'elles appartenaient à un vagabond croisé plus tôt.
Je n'ai hélas pas de preuve pour mes dires.
Toute fois si l'on se réfère au corpus cela ne constitue pas un acte de violence

pour finir
Si tenté qu'un crachat sur les bottes d'un Seigneur qui vous à tutoyé et provoqué et un acte de violence, je reconnais et promet amende honorable.

Ayant fini sa plaidoirie, Misskanoueg, se retira de la barre et alla se rassoir, attendant le verdict.
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur!

Mais où vas-t-on? A la suite des preuves apportées, il est clairement démontré que cette demoiselle a manqué de respect à un Noble, en crachant sur ses bottes et en manifestant un comportement incivil.

Je rappelle que dans l'Op.6. Des droits et des Devoirs de la Noblesse,
Article 1.3
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé.

De plus, la menace faite à la fille de la victime est claire. En prenant connaissance des preuves apportées, nous pouvons clairement établir que le ton employé n'était pas d'un bienveillant souci pour la fille du Seigneur des Lys mais bien une menace contre sa personne et son intégrité.

Votre Honneur, l'accusée fait preuve de légèreté et d'irrespect envers la Cour, elle aimerait nous faire croire qu'elle ne veut que du bien à la fille de Messire Slamjack, ce qui est totalement faux étant donné le contexte et les témoignages apportés.

Votre Honneur, je demande une peine d'un jour de prison ainsi que 20 écus d'amende. J'espère que cela aidera Misskanoueg à tenir son rang et son calme dorénavant.

Mes respects, Votre Honneur...

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur

j'ai bien entendu le réquisitoire du procureur, à cela je vais également répondre

il me semble que toutes personnes nobles également se doit devoir envers tous, selon l'OP 6 nommé ci après

Op.6. Des droits et des Devoirs de la Noblesse
Article 2. Des devoirs de la noblesse
Article 2.3
Ne pas oublier ses droits et devoirs envers ses terres et leurs habitants;
Ne pas négliger d'adopter un comportement aristotélicien, qui conduit entre autres choses à ne pas négliger de porter assistance aux pauvres, au minimum une fois lors de chaque messe, et d'offrir une attitude exemplaire propice à l'édification des classes inférieures.

je n'ai portant pas l'impression que qui que ce soit est l'air d'en tenir compte, il est pourtant prouvé que selon les preuves apportées par l'accusation elle même, c'est bien Messire Slamjack et non moi même qui est lancé les hostilités.

sachant cela, je ne vois pas pourquoi Messire Slamjack ne serait pas lui aussi accusé coupable de violence à mon égare, en tant que noble il se doit de me protéger et non me menacer de me briser les reins, ainsi que de m'inciter à faire violence sur plus faible que moi, toujours selon les preuves apportées par l'accusation

Malgré ce que le procureur pourrais croire, je ne veux en aucun cas du mal à Demoiselle Malycia, mais paroles ne sont du qu'aux attaques de Messire Slamjack, je n'aurais jamais du dire cela, je vous l'accorde et je m'en excuse.

j'accepte sans rien dire la sentence qui m'est donnée
avec tout mon respect, votre Honneur

L'accusation a appelé Mistermich à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Mistermich s'approcha de la barre et salua la cour:

Ce matin, je me trouvait en taverne avec Messire SlamJack, Mrgroar , Edler von Valendras, Archevêque de Bourges, Card. Nous bavardions de choses et d'autres. MissKanoueg est entrée dans la taverne. il est vrai que j'ai remarqué que les discussions entre Messire SlamJack et Dame MissKanoueg étaient virulentes, mais j'ai pris cela comme un "jeu amicale". Sur l'accusation d'insulte, j'avoue ne pas me rappeler, par contre
Dame Misskanoueg a provoqué SlamJack a plusieurs reprises, SlamJack n'a pas voulu répondre et lui a conseillé de prendre un adversaire a sa taille. c'est a ce moment la que Misskanoueg a menacé de s'attaquer a la fille de Slamjack.
Voila ce que j'ai vu et entendu.

L'accusation a appelé Slamjack à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Votre Honneur,

Comme l'a dit le sieur Mistermich, je me trouvais en taverne ce matin, en compagnie notamment du Cardinal Mrgroar, Archevêque de Bourges, avait lequel nous entretenions une discussion des plus courtoises, avec tous les égards dûs à sa fonction.

C'est ainsi que j'ai conservé mon sang froid face aux provocations de Misskanoueg. Le Cardinal est en pèlerinage, il verrait probablement d'un mauvais oeil des bagarres en taverne, entre un noble et une gueuse. Je l'ai dispensé de ce spectacle.

Mais l'accusée a persisté, tant en chuchotant qu'en vociférant. Ce qui m'a choqué c'est qu'elle ait menacé ma fille... On dirait qu'elle souhaite se mettre tout le Castel de Lys-Lez-Lannoy à dos. Je ne peux tolérer qu'on menace ma fillette.

En sortant, l'accusée m'a insulté en crachant sur mes bottes... Si je n'avais pas été en compagnie du Cardinal, il va de soi que je l'aurais poursuivie et jetée à l'Escaut.

Votre Honneur,
mettez fin à ce conflit avant que je ne le règle à ma manière.

Mes respects.