Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Procès Franbol vs Comté de Flandres : relaxe DCD

Aller en bas 
AuteurMessage
Lafred
Soldat d'Elite
Soldat d'Elite


Nombre de messages : 1196
Date d'inscription : 25/04/2007

Procès  Franbol vs Comté de Flandres : relaxe DCD Empty
MessageSujet: Procès Franbol vs Comté de Flandres : relaxe DCD   Procès  Franbol vs Comté de Flandres : relaxe DCD EmptyJeu 19 Juin 2008 - 22:07

Franbol était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
L'accusé etant décédé ce proces n'a plus lieu d'être
Je cloture donc ce procés
Affaire suivante.
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*



Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Franbol en date du 1er juin 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Emis des menaces de mort en taverne.

A l'encontre du Maire de Gand, Dame Sheilla, et du Sieur Pendragon.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://i.servimg.com/u/f49/10/09/00/83/franbo11.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img90/9758/capturer71pa0.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img110/7744/capturer72zg2.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :

| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les victimes Sheilla et Pendragon seront appelées seront appelées à témoigner.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le le 2 juin 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Menacer une personne de mort est quelque chose de grave et à ne pas prendre à la légère. L'absence de l'accusé semble pourtant démontrer le contraire. Afin de le faire réfléchir sur ses actes et lui permettre de penser avant de parler, je demande 2 jours de prison.

Mes respects Votre Honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Sheilla à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*S'avance à la barre et salue la cour*

Votre honneur,
Alors que nous étions en taverne avec le Baron De Loos, messire Franbol est arrivé visiblement ivre et colérique.
Il à par plusieurs fois menacé de mort les personnes entrant dans la taverne, à savoir moi même, le sergent Cyrille22, Messire Pendragon.
Il m'a personnellement murmurer qu'il viendrait me "zigouiller" dans la nuit.

Merci de m'avoir écouté.
*Salue la cour et se retire.*

L'accusation a appelé Pendragon à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*S'avance à la barre et salue la cour*
Votre honneur
Je suis Pendragon, propriétaire de la taverne où a eu lieu l'incident. Et victime de menace de la part de Franbol. Toutefois je ne souhaite pas témoigner contre lui ne me sentant pas en danger immédiat, de plus l'individu a été privé de droit d'entrer dans cette meme taverne afin de prévenir d'éventuelle soucis.
Je pense que le témoignage de dame Sheilla suffira.

Merci de votre attention.
*Se retire saluant la cour*
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès Franbol vs Comté de Flandres : relaxe DCD
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès Hd22 vs Comté de Flandres - relaxe
» Procès Deschamps vs Comté de Flandres - coupable
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès opposant Sirerod au Comté des Flandres TOP Relaxé

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: