Procès Zallac vs Comté de Flandres : relaxé cause DCD

Zallac était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
L'accusé etant décédé ce proces n'a plus lieu d'être
Je cloture donc ce procés
Affaire suivante.
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Zallac en date du 25 mai 1456 à Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Violenté une dame en taverne.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

La victime viendra témoigner elle-même, tout comme un témoin qu'elle désignera.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 26 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Agresser une personne en taverne est une faute grave, l'accusé se doit de se maîtriser. J'aimerais le faire réfléchir sur ses actes dans un endroit approprié, aussi je demande un jour de prison.

Mes Respects Votre Honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Maelia91 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

*Maélia était intimidée: c'était la première fois qu'elle était appelée à témoigner, et en plus, elle commençait en étant victime...
Elle s'approcha de la barre, et commença : *

"Bonjour Monsieur le juge.
Je viens vous voir par rapport à Messire Zallac. Je discutais tranquillement avec mes amis, Moutarde, Korosaki, Mariej, nous etions en train de boire quels verres offerts généreusement par Nicjoachim quand messire Zallac m a mis un coup de poing dans la tete sans raison . Je suis tombée la tete la premiere sur la table avec de violents maux de tete.
Le temps que je reprenne mes esprits, j'ai vu Zallac revenir me remettre un coup encore sur la tete en disant que c'etais pour que je déssaoule...
Je me retrouve par terre telement le coup etait violent.
Moutarde50 vient alors à mon secours par terre en m eloignant de ce fou qui disait qu il me tapait pour que je dorme ... c'est lui qui ensuite m a ramené chez moi je ne pouvais pas rentrer seule..."

*Elle marqua une petite pause, regarda Zallac, et repris à l'intention du juge.*

"Monsieur le juge, cet homme doit etre puni pour ses actes et que ca serve d exemple pour tout ceux qui se font taper en taverne et qui ne sont pas dedommagés pour tout le prejudice subi.
Merci de m'avoir écouté."

*Puis, elle salua le juge, et repartie.*