Procès Airhippy vs Comté de Flandres - relaxe DCD

Airhippy était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
L'accusé etant décédé ce proces n'a plus lieu d'être
Je cloture donc ce procés
Affaire suivante.
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Acte d'accusation

Citation :

otre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Airhippy en date du 10 mai 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis du pain illégalement [4 miches au lieu de 2 maximum]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img391/6766/airhippy1yg9.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :



<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Décret enfreint: "Nous, Pl@$m de Montfaucon, alors Comte de Flandres, sur demande urgente de la Bourgmestre de Ghent, devant la pénurie inquiétante de miche de pain sur le marché ghentois, devant l’abondance d’achats massifs de miches de pain effectué ces derniers jours, interdisons l’achat de plus de deux miches de pain par jour et par personne sur le marché ghentois.

Ce décret prend effet immédiatement, et ce jusqu’à ce que le bourgmestre de Ghent nous en fasse la demande.

Décret du 05/05/1456">>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Sheilla sera appelée à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 26 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Toute loi est importante à respecter même si elle semble bénigne. Respect dont semble manquer l'accusée.
Je demande une amende de 10 écus.

Mes Respects Votre Honneur

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Sheilla à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Salue la cour*

Votre honneur, Airhippy a bien acheté 4 miches de pain le 10 mai de cette année.
Si nous sommes ici, c'est qu'elle a refusé toute conciliation.

Quand on commet une faute, il faut au moins essayé de la réparer si elle était involontaire, car bien souvent on entend le même discours "je ne voulais pas" mais trop souvent, les gens se moquent des lois et font perdre du temps à nos forces de polices en n'acceptant pas cette conciliation qui leur est proposée.
Merci de m'avoir écouté.

*Salue la cour et se retire.*