Procès Tranbongfr vs Comté de Flandres : coupable

Tranbongfr était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messiree Tranbongfr , veuillez vous lever.

Aux vus de votre recidive puis de votre fuite, ne peux qu'acceder à la demande du procureur en vous condamnant à une amende exemplaire de 82 ecus qui represente la somme que vous avez acquis illégalement.

Affaire suivante.
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 82 écus.

Acte d'accusation

Citation :

otre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Tranbongfr en date du 22 mai 1456 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu une échelle illégalement [MA]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/05/22/img-160241wyp8i.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :



<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :

| Tout marchand ambulant ( étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand ou utilisant les rachats automatiques en ne respectant pas les dispositions prévues dans le droit commercial, sera inculpé de trouble à l’ordre public.
La vente est définie par le dépôt de marchandises, une ou plusieurs, sur le marché municipal; ainsi que par la vente directe à la mairie [Rachat automatique.]
>>>

<<<Op. 2.
<<<Des Marchands Ambulants
<<<Article 1.
<<<Est considérée comme marchand ambulant:

| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )>>>

°L'accusé n'est pas charpentier.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Alhysis sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 26 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Etant donné de l'outrecuidance du sieur à réitérer ses forfaits et vouloir s'enrichir sur le dos de ses concitoyens, faisant la sourde oreilles aux tentatives de conciliation, je demande une amende exemplaire de 50 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Alhysis à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Bonjour,
Je tiens a rajouté que c'est une recidive, et que l'individu ici present a deja fait l'objet d'une conciliation.
Je temoigne donc pour signaler que cet individu continu de vendre des echelles hors de prix. De plus quand je lui signale sa recidive par courrier et lui signale sa mise en proces, il quite les flandres et rejoins l'artois. Par chance mon service de police a su m'avertir de son retour. Pensait il qu'on avait la memoire courte ... que nini