Procès Xpower vs au Comté de Flandres : relax cause DCD

Xpower était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
L'accusé etant décédé ce proces n'a plus lieu d'être
Je cloture donc ce procés
Affaire suivante.
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis
par le nommé Xpower en date du 28 avril 1456 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu du bois sans autorisation [MA]
2) Vendu du bois à un prix illégal [10 au lieu de 4,20 écus]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/04/28/img-195535lrfup.jpg

Ces faits sont qualifiés d'escroquerie et de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 3.
<<<De l’Escroquerie :

| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

| Tout marchand ambulant ( étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand ou utilisant les rachats automatiques en ne respectant pas les dispositions prévues dans le droit commercial, sera inculpé de trouble à l’ordre public.

<<<Op. 2.
<<<Des Marchands Ambulants
<<<Article 1.
<<<Est considérée comme marchand ambulant:

| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )

<Un Décret Municipal à Tournai stipule que : Si la boulasse vous amène du bois vous avez le droit de vendre 1 seule stère/semaine à un prix = ou inférieur a 4,20 écus.>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

L'Accusé n'a pas daigné donné suite à la tentative de conciliation.

L'Officier de Police Alhysis en charge de l'enquête sera appelé à témoigner.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 5 mai 1456, par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre HOnneur,

L'intéressé n'a pas daigner se défendre et a voulu s'enrichir sur le dos de ses concitoyens, je demande donc une amende de 15 écus, en espérant que cela l'aidera à réaliser que les lois sont faites pour tous.

Mes respects Votre HOnneur

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Alhysis à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Alhysis s'approche de la barre

Votre honneur, en faisant ma ronde habituelle, j'ai apercue cet individu en train de vendre une stere au prix de 10 ecus. Malgré lui avoir signaler son infraction et lui avoir proposé une conciliation. L'ignorance a été sa seule action.

Rien d'autre a ajouter.