Procès Aureel vs au Comté de Flandres : coupable

Aureel était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Aureel , veuillez vous lever.

L'accusée ne parlant peut-être pas notre langue, je comprends qu'elle ne se soit pas exprimée ici.
Vu le peu de revenu qu'elle possede, je la condamne à 6.50 d'amende soit l'equivalent d'une miche de pain.

Affaire suivante.
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 6.5 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Aureel en date du 24 mai 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis du pain illégalement [3 miches au lieu de 2 maximum]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img165/1039/capturer20lk4.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Décret enfreint: "Nous, Pl@$m de Montfaucon, alors Comte de Flandres, sur demande urgente de la Bourgmestre de Ghent, devant la pénurie inquiétante de miche de pain sur le marché ghentois, devant l’abondance d’achats massifs de miches de pain effectué ces derniers jours, interdisons l’achat de plus de deux miches de pain par jour et par personne sur le marché ghentois.

Ce décret prend effet immédiatement, et ce jusqu’à ce que le bourgmestre de Ghent nous en fasse la demande.

Décret du 05/05/1456">>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Cyrille22 sera appelé à témoigner, tout comme le Maire Sheilla.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 4 juin 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Le manque d'intérêt de l'intéressée envers son cas n'incite pas à la clémence. Peut être qu'une bonne amende lui permettra de réaliser le manque de respect dont elle fait preuve. Je demande une amende de 10 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Cyrille22 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Cyrille arriva à la barre, salua la cour

Votre honneur,

Dame Aurrel se trouve ici pour avoir acheté 3 miches de pains alors que le décret était de 2 pains maximum. La conciliation n’a pas aboutit .C'est bien dommage. Si elle avait pris la peine de payer son amende de 2,20 écus et de répondre à nos courriers nous n'en serions pas là.
Dame Aurrel pense peut être que de lire son courrier est inutile

Merci de m'avoir écouté

Cyrille salua la cour et se retira

L'accusation a appelé Sheilla à la barre