Procès Albery vs la municipalité de Gent - coupable

Albery était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Lafred depouissiera sa robe et toussota*

messire Albery, veuillez vous lever.

J'ai moi même consulter votre casier judiciaire qui est impressionnant
Vous vous jouez de la police, vous amendant lorsque vous êtes pris. Vous dites avoir réparé votre erreur, il aurait fallu en apporter la preuve.
Et quand bien même cela ne fonctionne pas comment cela.
De plus je suis outrée que vous ne pensiez pas à vos collégues et autres habitants en ces periodes de penurie.
Je vous condamne a 2 jours de prison ainsi qu'a 30 ecus d'amende

Affaire suivante.
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 30 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Albery en date du 18 mai 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis du bois illégalement [14 stères au lieu de 8 max]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img356/7403/vergerae3.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Un décret municipal stipule à Gand que : -Afin que chaque artisan ghentois puisse avoir du travail et que nous soyons en mesure de fournir tout le monde, chaque artisan ne pourra acheter que 8 stères de bois par jour. >>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'Accusé est récidiviste.

°Le major Biehoff sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 21 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

J'ai fait lacquisition de quelques stères de bois au delà du quota autorisé; c'est vrai; mais tout à fait par manque d'attention un jour où j'étais exténué par mon travail dans mon fournil.
dés que j'en est été avisé (deux ou trois heures),je les ai remis sur le marché.

Il me paraitrait grotesque d'être condamné por une simple erreur de surcroi réparé sans aucun préjudice pour autrui

Je ne doute pas de l'impartialité du tribunal et de son bon sens . Je le salue respectueusement

ALBERY

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur, membres honorables de la justice flamande

que dire sur le sieur albery, ce n'est pas la première fois qu'il est devant les tribuneaux flamands. la dernière fois, il avait prétendu qu'il ne savait pas lire et il avait enfrein le décret municipal sur la filière du pain. cette fois ci, il est encore devant vous pour le decret municipal du bois.

Sachant que le bois est d'une denrée rare à Ghent vu le nombre d'artisans qui utilisent cette denrée dans leurs vies professionnelles quotidienne. je ne peux que demander une sentence exemplaire à son égard

messire albery ne voyait en aucun cas une quelconque animosité envers vous, mais la municipalité de Ghent commence sérieusement en acoir marre de perte son temps en proccédure judiciaire concernant votre cas. Cela doit bien faire la 3eme fois que je me retrouve avec vous dans ce tribunal.

messieurs de la cours de justice, veuillez, une bonne fois pour toute donner une sanction exemplaire afin que nous ne revenons plus en ce lieu

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je n'ai rien à ajouter à ma première plaidoierie; j'ai réparé mon erreur 3 heures aprés l'avoir commise; si je suis condamné, ce sera un décision inique indigne d'un grande nation qui reflétera la qualité des membres du tribunal

L'accusation a appelé Biehoff à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Votre honneur,

Moi, Major Biehoff, témoigne en effet que Sir Albery a bien acheté 14 stères de bois le 18 mai 1456. J'ai de suite envoyé un courrier à Sir Albery pour lui manifester mon mécontentement. En effet nous étions sans maire et j'essayais d'essayer de rationner le bois pour pourvoir aux besoins de la ville. J'aimerai que Sir Albery nous explique une chose, pourquoi achète t il 8 stères de bois par jour alors qu'un boulanger n'utilise que 6 stères par jour? Pense-t-il aux besoins des autres gentois? Il sait pertinemment que le bois est important pour la vie de notre village. En plus en période de crise puisque nous n'avions plus de maire, j'espèrais que nos citoyens allaient se montrer davantage solidaires.
Sir Albery a par la suite répondu à mon courrier en me disant qu'il remettait en vente immédiatement 6 stères de bois,fait que je n'ai pas pu vérifié.
Votre honneur je reste à votre disposition pour d'eventuelles questions.