Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Procès Lilidelolo vs la municipalité de Gent : coupable

Aller en bas 
AuteurMessage
Lafred
Soldat d'Elite
Soldat d'Elite


Nombre de messages : 1196
Date d'inscription : 25/04/2007

Procès Lilidelolo vs la municipalité de Gent : coupable Empty
MessageSujet: Procès Lilidelolo vs la municipalité de Gent : coupable   Procès Lilidelolo vs la municipalité de Gent : coupable EmptyMar 17 Juin 2008 - 20:31

Lilidelolo était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Lilidelolo, veuillez vous lever.

Vous dites ne pas savoir que vous aviez commis une faute. Hors vous avez deja été prise commetant cette faute. En outre vous avez réglé une amende pour ce delit. Il est bien étonnant que vous n'ayez pas compris pourquoi.
En outre vu la demande actuelle en peau, je ne comprends pas pourquoi vendre à 17 alors que vous pourriez gagner plus d'argent en vendant légalement.
Par conséquent, je vous condamne a une amende de 20 ecus.
Suivez les conseils prodigués et n'hesitez pas à vous renseignez en taverne ou par missive. Lisez regulierement le panneau d'affichage en mairie et vous ne devriez plus vous retrouver ici

Affaire suivante.
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.


Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Lilidelolo en date du 19 mai 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu des peaux à un prix illégal [5x17 au lieu de 18 écus min]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img187/6412/p1cg3.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Décret Municipal : - Interdit aux particuliers de vendre des peaux EN DESSOUS de 18 écus.>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Madpompon sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 22 mai 1456, par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
alors là !
alors là
je trouve inadmissible d'accuser une honete vilagoise
qui sans le vouloir a offense la cours
en plus de ca qu'elle n'est point tres culetive
voilà qu'on l'accuse d'une faute qu'elle ne savait meme pas avoir commis
mais mes seigneurs, commetn voulez vous qu'on ai confience en vous si vous punissez memela plus miserable qui ne savait meme pas qu'elle enfreignait le loi !
que vous dire, je suis desolée
Mais est ce que se sera suffisent
a votre bon vouloir
saigneur
mais rappelez vous la bastille
!!

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre Honneur, membre honorable du bareau flamand

Je ne sais comment commencer ce réquisitoire; n'ayant pris mes fonctions municipales récessement, je ne peux que suivre votre avis.

Néanmoins, au vu des propos de l'intéressée en ce lieu, je ne peux que demander une sanction exemplaire

Membre de la cours, veuillez m'excusez mais on m'attend au conseil municipal ghentois
Dernière plaidoirie de la défense

ah ben voilà ! tout ca parce que j'cause pas comme les gens du grand monde je vais etre punie. dans notre ville je suis relativement nouvelle et il me faut du temps pour comprendre toutes les regles et ce n'est pas en me donnant une punition "exemplaire" que vous me donnerez l'envie de participer plus a la vie de notre cité ! Mais bon n'etant qu'une pauvre personne je m'en remets à la volonté du juge et de ces pairs.

L'accusation a appelé Madpompon à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Madpompon salue la cour*

C'est en faisant ma ronde que j'ai surpris Dame Lilidelolo mettre en vente des peaux à 17 écus en dépis du décret disant qu'il est interdit de mettre en vente des peaux en vente sous 18 écus.
J'allais traiter cette affaire normalement lorsque ce nom m'a dit quelque chose. Je suis allé donc consulté le casier judicaire et j'ai trouvé que Dame Lilidelolo etait une récidiviste. C'est pourquoi l'affaire fut transmise au procureur immédiatement. Je rappelle les faits antérieurs:
- Vend 2 peaux a 15.00 écus, le 08-01-08: Amende 11 écus

Je remercie la cour de m'avoir écouté
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès Lilidelolo vs la municipalité de Gent : coupable
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès Deschamps vs Comté de Flandres - coupable
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Hotrant au Comté de Flandres-Coupable
» [EVENT] Pièce de théâtre : Le procès
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: