Procès Muslore vs municipalité de Tournai : coupable

Muslore était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Muslore, veuillez vous lever.

Je vous condamne a une amende de 5 ecus.
Suivez les conseils prodigués et n'hesitez pas à vous renseignez en taverne ou par missive. Lisez regulierement le panneau d'affichage en mairie et vous ne devriez plus vous retrouver ici

Affaire suivante.
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Muslore en date du 18 mai 1456 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché à un salaire illégal [20 écus au lieu de 22]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img207/7711/offreemploivm8.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img207/6934/contratsigntb9.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Un décret municipal à Tournai stipule que : Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 22 écus de salaire journalier.>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'accusé a déjà un procès en cours pour de tels faits. Il ne semble pas retenir la leçon.

°L'officier de police Alhysis sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 21 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

ecouter j en ai ralebole si vous me condaner j arrete tous car je sais plus quoi faire je me tronpe tjr allors faite se vous vouler si je suis condaner j arete .

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

S'il y a une chose bien incompréhensible c'est que vous n'ayez encore point compris le salaire auquel vous êtes obligé d'embaucher!! Si vous avez des questions ou des incompréhensions, posez-les en taverne ou par missive, mais n'attendez pas de faire encore une erreur..
Compte-tenu de la reconnaissance des faits par l'accusé, je réclame une peine de 5 écus.

*se retournant vers messire Muslore*
Et j'espère qu'avec les explications que je vous ai donné, nous ne vous y reprendrons plus!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

votre honeur fait se que vous aver a faire de toute facon je suis deja condaner d avance comme j ai deja ete une fois coupable et que allors je debutais allors j espere que je serais pas condaner serverment merci votre honeure

La défense a appelé Sotratra à la barre

L'accusation a appelé Alhysis à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Je remercie la défense pour sa confiance en m'appelant à la barre pour témoigner, je n'aurais malheureusement rien à répondre à l'accusation, étant moi-même l'accusé!
Cet intermède aura au moins eu le mérite de faire sourire la Cour!