Procès Stucatsu au Comté de Flandres : trahison : Relaxe

Stucatsu était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Messire Stucatsu , veuillez vous lever.

Bien que les faits soient plus qu'averer, la procedure n'a pas été respecté dans cette affaire.
Je me vois donc dans l'obligation de relaxé l'accusé et de clore ce proces

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Stucatsu entre le 4 mai 1456 et le 30 mai 1456 à Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir :

1) un comportement spéculatif sur le marché Dunkerquois au détriment des finances publiques.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img134/464/painco8.jpg

Malgré 5 procès en cours pour des faits identiques, l'accusé persiste ce jour dans son comportement délictueux et cela commence à nuire à l'économie dunkerquoise : il crée un manque de pain sur le marché, obligeant la mairie à en acquérir davantage, ce qui constitue clairement un comportement spéculatif au détriment des finances publiques. Aristote seul sait où il fourgue ensuite ces miches de pain et à quel prix!

Ces faits sont qualifiés de trahison par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 4.
<<<De la Haute Justice.
<<<Article 3.
<<<De la Trahison/Haute Trahison :

|Constitue un acte de trahison, tout comportement spéculatif destiné à s’enrichir sciemment au détriment des finances publiques.
>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Lafred sera appelé à témoigner.

°Il n'y a pas eu de tentative de conciliation étant donné la répétition et la gravité des faits.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 30 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

meme pas peur

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

le comportement de l'accusé est tout simplement honteux. Même devant la Cour, il ose défier la Justice, avec un mépris qui me laisserait pantois si je n'avais personnellement pas une telle expérience des procès!

Même MOI, Votre Honneur, pourtant pas un enfant de choeur, je n'ai jamais méprisé la Cour de Justice comme ce gueu le fait ouvertement et sans vergogne!

Ce 1er juin, il remet ça :
https://2img.net/r/ihimizer/img177/9773/stucatsubq1.png

Alors qu'il a déjà été condamné, qu'il a encore 3 procès pour des faits similaires, lesquels l'ont conduit au présent procès, il récidive et continue à mettre en péril la survie de Dunkerquois en les privant de pain!

Cet individu est une PLAIE pour l'économie dunkerquoise et donc une MENACE pour notre Comté. Ne le laissons pas devenir un FLEAU et mettons-le hors d'état de nuire.

Je requiers une peine de prison de 10 JOURS et une amende de 500 écus!

La dangerosité de l'accusé n'est plus à démontrer. Nous en avons calmé d'autres plus coriaces.

Mes respects, Votre Honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Lafred à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Lafred salua la cour
L'accusée m'oblige par son comportemement scandaleux a encadre completement le marché. Cela m'oblige via mandat et donc finances publiques à acheter tout le pain afin de le replacer par tranches de 10 afin que l'accusée ne puisse plus en acheter par 30 et ainsi assurer la distribution au long de la journee et pour tous. (m'obligeant à de nombreuses heures supplementaires) De plus les nombreux proces en cours coutent eux aussi à nos finances. Il faut une sanction exemplaire afin que cela cesse et que la ville ne soit plus pris en otage par cet indivdu
merci de m'avoir ecoutee