Procès Magnar vs Comté de Flandres : coupable

Magnar était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Magnar, veuillez vous lever.

Pour moi l'affaire est simple. Vous avez commis une infraction que vous reconnaissez. Que vous ayez voulu dedommager votre victime est tout à votre honneur mais completement independant de la procedure de concialiation. Procedure que vous avez refusé c'est pourquoi vous êtes ici.
On ne negocie pas ses amendes a la tête du client, sachez le messire. La police n'est pas le marché au poisson.
De plus je trouve proprement scandaleux que vous etaliez aux yeux de tous une relation privée pour vous dedouanez.
Enfin sachez que si il y a une recrudescence de proces pour trouble à l'ordre public c'est peut-être plus à cause d'une recrudescence de contrevenants ou alors du a une extraordinaire efficacité de la police.
Sachez que les ecus des amendes ne tombent pas dans l'escarcelle du comté mais dans celle du roi et qu'au contraire les procés pesent sur les finances publiques.
Si les grilles salariales de votre ville vous posent problemes parlez en à votre maire.

En consequences je vous condamne à 1 jour de prison et 15 ecus comme le demandait le procureur mais egalement à 5 ecus supplementaires pour avoir oser pensé que notre justice etait interressée.

Affaire suivante.
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 20 écus.


Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Magnar en date du 27 mai 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché à un salaire illégal [15 écus au lieu de 24]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img220/8666/magnarkt7.png
https://2img.net/r/ihimizer/img367/7523/magnar2ba3.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Décret Municipal enfreint:
Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus
>>>


*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict
°L'officier de police Lafred sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 8 juin 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

votre Honneur,
pour faire suite à cette inculpation de trouble à l'ordre public, voici ma version des faits:
j'ai déposé un matin très tôt un offre d'emploi à la mairie. m'étant rendu compte plus tard que cela n'était pas encore avec les prescriptions de la mairie je suis repassé pout la modifier mais celle-ci était déjà prise. j'ai proposé à l'Agent ady08 par pigeon d'embaucher sieur noirdesseins, lésé dans cette affaire à un salaire supérieur le lendemain pour compenser sa perte. l'agent de police n'a pas répondu à ma proposition et m'a dréssé une amende de 18 écus moyen ( un mais à 21.66 écus) qui était totalement disproportionnée avec cette erreur. sieur noirdesseins a convenu que cela était assez exagéré. n'ayant jamais été un membre de la commaunuté ayant posé des problèmes à mes confrères, je suis pour le première fois accusé de quelque chose qui résulte d'une erreur d'affichage, c'est pourquoi je solliucite votre plus extrême clémence dans cettte affaire.
par ailleurs je pense que l'agent lady08 n'est pas impartial dans cette histoire. en effet il y a quelques semaines nous avons un peu fleurté notamment dans la taverne sans souci comme pourra l'attester Sieur Monta, ancien maire d'Antverpen, et n'ayant pas donné suite à ses avances, cette dernière se venge aujourd'hui.
je vous remercie de bien vouloir accéder à ma requête dans cette affaire et de me débouter des charges retenues contre moi, compte tenu de la partialité de l'agent lady08 et des faits très mineurs qui me sont reprochés
bien à vous
Sieur Magnar

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Que l'accusé ait été victime d'une agression restée impunie, du fait de lacunes judiciaires antérieures qui ne nous concernent pas, ne l'autorise pas à commettre à son tour des infractions.

Qu'il mette en doute l'impartialité d'un officier de police dont les mérites ont été mis à l'honneur au Conseil Comtal et au Parlement est particulièrement déplacé.

Il a été pris en flagrant délit, les preuves sont là. Et son méfait est puni par la loi flamande.

Il a soi disant répondu à la conciliation qui, je le rappelle n'est pas obligatoire, en tentant de négocier son amende!

Non mais où allons-nous Votre Honneur?

Le délinquant est pris en flagrant délit, l'officier de police se montre magnanime en lui offrant la chance de régler le contentieux en payant une petite amende et Môssieur l'accusé fait encore de son nez en voulant négocier l'amende!??

La conciliation répond à des règles strictes et il est hors de question qu'un officier de police se laisse aller à négocier avec le délinquant! Si Lady08 avait agi de la sorte elle aurait pu finir devant le tribunal pour corruption.

Chose qu'elle n'a pas fait! Elle est restée loyale et impartiale : ancien flirt ou pas, l'accusé s'est vu proposé la conciliation habituelle. Elle ne lui convenait pas, l'officier lady08 m'en a fait rapport et j'ai décidé de l'envoyer devant votre Honorable Cour.

Il s'est rendu coupable d'une infraction, sa place est donc bien ici au tribunal.

Messire Juge, nous ne sommes pas responsables de la justice permissive qu'il a connue par le passé. La Justice d'aujourd'hui est efficace.

Je réclame une amende de 15 écus et 1 jour de prison pour avoir osé mettre en doute l'impartialité d'un officier de police dont j'ai personnellement supervisé le travail, tout comme son lieutenant l'a fait avant moi, sans avoir le moindre doute quant à son objectivité.

Votre Honneur mes respects.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

C’est une bien belle plaidoirie que celle de notre procureur qui met en avant l’impartialité de ses officiers. L’inverse aurait été surprenant. On remarque par ailleurs une explosion des mises en procès pour trouble à l’ordre public dans le duché, y aurait-il la quelques politiques de « chiffres » suggérées par les comptes qui sont en déficit ? C’est un autre débat que je porterais dans d’autres lieux.
Comme vous pouvez le constater, l’agent Lady08 n’a pas contesté, mes propos mais a plutôt préférer taper de côté en affirmant qu’il s’agissait d’enfantillage. Cependant c’est bien le cœur du problème, un acharnement judicaire dont je suis victime. Par ailleurs même si personne n’est sensé ignoré la loi selon vous, même quand les grilles de salaires changent et se compliquent à outrance, nul par le commun des mortels , comme moi, ne peut savoir les sanctions encourues. Non que cela justifie une infraction mais dans un souci d’équité des amendes et non à la « tête du client ».
Ainsi, je ne conteste pas mon erreur, il s’agit bien d’une erreur et non d’une faute intentionnelle doublée de mauvaise foi comme le suggère le procureur, une erreur comme tout être humain peut en faire dans sa vie. C’est pourquoi, votre honneur, je sollicite votre plus extrême clémence en ne suivant pas les recommandations du procureur. Je suis boulanger et mon village a besoin de pain pour se nourrir, un jour de prison serait un vrai désastre. Je me fie à votre sens des valeurs et de la répartie pour me condamner à une amende en proportion avec les faits commis, en prenant bien en compte qu’il s’agit de mon premier écart de conduite en plus d’un an de vie.
Je vous adresse mes plus profonds respects, votre Honneur.
Magnar

La défense a appelé Montagisse à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
"Montagisse se présenta à la barre en jetant un regard noir à son fillo, signifiant : Toi tu as toujours l'art de me mettre dans des situations à la noix.

Il se tourna vers la coure"

Votre honneur, on me demande de témoigner alors je vais tenter de d'apporter quelques éléments.

Mon Fillo prétend que l'agent Lady08 se vengerait sur sa personne.. J'avoue qu'aillant travaillé de nombreux mois lors des mes différents mandats de maire avec Lady, je l'imagine mal tenir de tels agissement... Cependant... comme l'affirme Magnar, il est vrai qu'il y eu dans le passée une histoire de fleurte entre eux, à la rectification près qu'elle ne datte pas de quelques semaine mais plutot de quelques mois.

N'étant plus maire, je ne me rend que de temps à autre au bureau de police suivre les affaires courante. Mais j'avoue que quand j'ai vu le nom de mon fillo apparaitre sur les dossier, je m'y suis rendu périodiquement car ceci avait égaillé ma curiosité.
Il est juste, que j'ai trouvé que les force de polices avait mis particulièrement de coeur à l'ouvrage, comparé à d'autre dossiers.. mais là encore.. je ne suis pas sur que mon impression soit juste, car connaissant le coupable personnellement, ma vision n'était peut être pas complètement partiale non plus.

Alors y a t il eu acte de vengeance ou la procédure a t elle été complètement normal? je ne peut malheureusement en juger moi même.

J'aimerais juste ajouter, si la coure me le permet... qu'il y a plusieurs mois de cela, mon fillo a été sauvagement attaqué sur nos route Flamande.

A cette époque la prévôté avait... comment dire... quelques lacunes..

Dans l'affaire mon fillo a perdu plus de 1000ecc, et peut nombreuse furent les forces de police prêtent à agir pour l'aider quand il été à la place de victime.

Alors aujourd'hui je comprend sa frustration devant tant d'émulation pour une différence d'embauche de 9ecc, qui, même s'il avait paillé l'amende, n'aurait pas été retourné à la réelle victime.

Voilà votre honneur, je ne vois rien d'autre en particulier à ajouter je sais que vous trouverez une issue juste à cette affaire.

"Montagisse retourna s'assoir en regardant son fillo d'un regard signifiant : tu sais que tu m'as fait louper ma sieste avec tes histoire!!!"

La défense a appelé Sanakan à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
"Sanakan se présenta a la barre main dans les poches ... regardand Magnar d'un air de dire qu'elle Histoire pour si peu"

Bien le bonjour Votre Honneur !
Je Suis Sanakan Ancienne Noble de la Lumiere Sombre , Cousine de Montagisse et Donc un peu le la famille de Magnar !
Je tiens a vous signalez en premier lieu que je trouve cette affaire RIDICULE !
En sachant que j'ai ete a mon arrivez dans ces contrées a plusieur reprises pour esclaves du faite que je ne connaissait pas bien les lois envigeur mais il n'y a jamais eu d'accusation et autre pour autant !
Et avant de venir dans les flandres, je me suis fait volez pres de 800pieces juste a mon arrivez , j'ai demandez de l'aide et rien n'a ete fait ... Maintenant Ont vous fait perdre du temps pour a peine 3pieces d'or ... Mes Dieux ou l'ont va ...
Je tenait de sur plus a comfirmez ces dires , j'ai vu peu de fois Magnar du faite de sont travail qui lui prend bien assez de temps , mais j'ai pu voir avancez sont petit Fleurte avec Lady08 sans pour autant aboutir a quoi que ce soit !
Maintenant j'ai fini , j'espere que vous ne perderez pas plus votre temps a cette ptite histoire de rancunne un peu tirez par les cheveux...

L'accusation a appelé Lafred à la barre

L'accusation a appelé Lady08 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Lady ecouta le récit du Sieur Magnar attentivement,et se leva à son tour*

Votre honneur,

Je penses tout à fait avoir ete impartial sur cette affaire, les excuses du sieur Magnar sont completement inapproprié pour le sujet et si j'ai traité cette affaire bien que tres occupée ces temps ci c'est que personne d'autre n'etait disponible au bureau de police.
Je n'ai jamais reçu de pigeon de la part de Magnar, si tel etait le cas je lui aurais répondu en lui disant que j'etais d'accord et que je verifierai que cette embauche ait bien été réalisé (comme je le fais a chaque conciliation de ce genre). Je penses etre suffisemment souple pour accepter les compromis.

Le sieur Montagisse lui aurait quand à lui fait de nombreuses relance sans résultat c'est signe que Magnar n'avait pas envi de payé son amende et pensait s'en tirer ainsi. Montagisse aurait pu aussi servir d'intermédiaire à cette histoire si le Sieur Magnar voulait trouver un compromi hors personne n'a rien dit.

Je ne vois pas en quoi cette histoire a ete traité plus serieusement que les autre j'ai mis une amende (a hauteur du niveau du sieur Magnar et de la differece dans l'embauche), fait une relance et ais mi Magnar en procès plus de 4 jours apres!

Me voila accusée sur une affaire ou je suis témoin... c'est a n'y rien comprendre...

Sachez que je n'ai pas la bassaisse de souhaiter me venger de quiconque pour des enfantillages, ayant passé l'age depuis longtemps...

Sur ce je n'ai plus rien à ajouter.

*Lady se retira*