Procès ayant opposé Lature à la municipalité de Gent : relax

Procès ayant opposé Lature à la municipalité de Gent

Lature était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Messire lature, veuillez vous lever.

Ce proces faisant effectivement doublon, je classe ici donc ce dossier en prononçant la relax
Avec les excuses de la cour

Affaire suivante.
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Lature en date du 27 mai 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu 1 quintal de carcasse de vache à un prix illégal [34 écus au lieu de 33 maximum]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img211/1561/latureve6.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'ancien bourgmestre ghentois, Sheilla sera appelée à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

°L'accusé a déjà été interpellé pour des faits identiques.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 28 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Votre honneur,

il semblerait que ce soit la même affaire débattue en http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=37885

Merci de cloturer ce procès

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

Votre honneur,
j'ai deja acquitté ma dette pour ctte erreur lors du precedent proces.
Merci de cloturer cette affaire

Lature

Citation :

L'accusation a appelé Abadonne à la barre

Voici son témoignage :
*légèrement géné le bourgmestre ne pu s'empêcher de lacher*

oups me suis trompé dans la proccédure judiciaire veuillez m'en excusez auprès de la cours mais surtout auprès de l'accusé