_fanfan_ contre la municipalité de Tournai : relaxé

Soldat d'Elite Nombre de messages : 1196 Date d'inscription : 25/04/2007

_fanfan_ était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé..
L'accusé etant décédé ce proces n'a plus lieu d'être
Je cloture donc ce procés

Affaire suivante.
*Lafred frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé _fanfan_ en date du 17 mai 1456 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu des légumes à un prix illégal [1x11.25 au lieu de 10.30]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img233/8710/001805qm7.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<< La Grille des Prix à Tournai, sous Décret Municipal : Légumes
Min 9,30 / Max 10,30>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°l'officier de police Alhysis sera appelé à témoigner.

°l'accusée a déjà fait l'objet d'une procédure conciliée pour le même type de faits.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 19 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense

C'est de la défection vos lois. On ne peut pas vendre au prix qu'on veut on ne peut pas spéculer. Peu réaliste tout ca... Ou est la désinscription ? (c'est en plus pas clair...)

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Et bien non! Il est interdit de se faire du pognon sur le dos de vos concitoyens! Sachez que si cela était autorisé, VOUS seriez parmi ceux qui crèveraient de faim : les nobles et autres riches bourgeois qui vous entourent auraient tôt fait d'acheter systématiquement les denrées à bas prix, en les emportant à coup sûr (puisque prioritaires de par leur charisme), pour ensuite les revendre à leur meilleure convenance, avec un petit bénéfice en passant. Reconnaissez donc que nos lois contre la spéculation, présentes d'ailleurs dans tous les Comtés du Royaume et souvent bien plus restrictives qu'en Flandres, VOUS protègent vous, les vagabonds et paysans démunis face aux RICHES.

Alors, venir râler, ça fait mauvais genre et c'est profondément RIDICULE! Retenez que si demain la spéculation est permise, deux voire trois personnes contrôleront le marché, obligeant les autres à se plier à LEUR bon vouloir, et sachez que vous ne feriez pas partie de ces deux/trois spéculateurs, au vu de votre bourse misérable...

Soit.

Je requiers 10 écus d'amende, afin que l'accusé apprenne à se conformer à nos lois, et ensuite 1 jour de prison, afin qu'il ait le temps de méditer sur ses idées libérales ridicules.

Mes respects, Votre Honneur.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Alhysis à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour,

C'est en qualité de lieutenant qu'a l'epoque je me suis occupé de l'accuse ici present. Cet individu avait deja essayé de vendre ses legumes a ce prix la. Il avait ete en conciliation et avait payé sa dette.
Et c'est après quelques jours que je le revoit ici. Trop c'est trop.
Alhysis

Citation :: L'accusation a appelé Sotratra à la barre

Voici son témoignage :
L'accusé étant mort entre temps et sa dernière apparition datant du 25 mai, je vous propose de clôturer ce procès.