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 Procès Oom3n vs municipalité de Dunkerque: coupable

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sardanapale

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MessageSujet: Procès Oom3n vs municipalité de Dunkerque: coupable   Procès  Oom3n  vs municipalité de Dunkerque: coupable EmptyMar 10 Juin 2008 - 16:01

Oom3n était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Oom3n, veuillez vous lever.

Après consultation des autorités de police de Dunkerque, il apparait que le témoignage de Messire Karpatz ne vous innocente en rien, puisque celui-ci se serait « trompé » de conciliation. Vous admettrez cependant qu’avec le travail que vous avez imposé aux agents ces derniers temps, l’erreur était à craindre. L’amende dont vous vous êtes acquitté ne concerne donc pas l’affaire qui nous réunit aujourd’hui.

Par ailleurs, je n’apprécie pas du tout, mais alors pas du tout du tout, votre accusation de bâclage contre le Procureur et les témoins de l’accusation qui se sont, malgré ce que vous en dites, exprimés comme ils le devaient.

En conséquence, je vous condamne à 30 écus d’amende, pour les faits qui vous sont reprochés, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Oom3n en date du 7 mai 1456 à Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis du pain illégalement [5 miches au lieu de 2 maximum]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img237/614/oomkf0.jpg


Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Un Décret Municipal à Dunkerque stipule que : Interdiction d'acheter plus de 2 miches de pains par jour.
Pour les voyageurs, les taverniers desirant en acheter plus, une autorisation du maire sera necessaire. >>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police guigui72260 sera appelé à témoigner.

°Alors qu'il était en cours de conciliation pour ces faits, l'accusé a réitéré l'infraction en achetant 7 miches de pain!

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le lundi 19 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Votre honneur, c'est avec beaucoup d'étonnement que je me présente en ces lieux car je pensais l'affaire résolue ...

Je ne nie pas avoir violé le décret sur l'achat du pain en ce sept de Mai mais c'était à mon insu. En effet je passe beaucoup de temps aux champs et n'ai pas vraiment l'occasion de lire les informations de la mairie. Je passe sur le marché une fois tous les sept à dix jours pour acheter mon pain de la semaine. Je n'ai jamais été informé de mon erreur que j'ai bien entendu réitérée le quatorze puis le vingt-six du même mois. Ce n'est que cette dernière fois justement que j'ai été contacté par Karpartz et que nous avons convenu d'un arrangement via l'achat d'un produit amende en ce premier de Juin.

Je ne suis pas un voleur ni un faiseur de troubles, je vous prierai donc de ne pas donner de suite à cette malheureuse affaire et de m'indiquer le montant des dédommagements que la ville demande pour ces miches de pain.

Je tiendrais simplement à signaler que je trouve scandaleux d'en arriver là pour une simple histoire de quotas alors que si j'achetais deux miches de pain par jour, je nuirais plus à la ville qu'en en achetant sept par semaine comme actuellement.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur,
j'ai bien entendu la défense mais les decrets se doivent d'etre respectés par tous.
Aussi je demande une amende de 20 écus.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Votre honneur, avez-vous également cette impression de bâclage ? Pas de réquisitoire valable, l'avocat de l'accusation ne s'est même pas présenté, pas de témoignage de l'accusation, on se demande même si elle a écouté ou si elle était présente lors de la plaidoirie de la défense, juste une pale copie d'un acte d'achat douteux ... Est-ce cela la justice d'aujourd'hui ?

Je demande tout simplement ma relaxe car ce jugement n'a plus de raison d'être le décret fort mal expliqué ayant été retiré aujourd'hui même. Comment les paysans qui savent déjà à peine lire et écrire peuvent-ils comprendre que l'interdiction d'acheter plus de deux pains par jour compte au jour le jour. Nombre d'entre nous, comme moi, ont acheté plus mais pas chaque jour afin d'éviter les aller-retours au marché. J'ai acheté vingt-sept miches de pain en trois fois, je l'avoue MAIS ces trois fois se sont étalées sur vingt-et-un jours exactement soit une moyenne de une miche un-tiers donc en dessous de deux par jour.

Citation :
La défense a appelé Karpatz à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,
Le 26 mai, j'ouvre le dossier suite à une infraction de Oom3n (achat de plus de 2 pains par jours). Etant jeune sergent j'ai oublier ce jour là de vérifier, s'il était déjà inscrit au casier.
J'ai donc mis une amende sous forme de pain que le contrevenant devait remettre sur le marché (8 pains à 6,10 écus correspondant à une amende de 3 écus).
Ensuite il s'en est suivi plusieurs échanges de courriers, il n'a pas été possible de mettre un place un rendez vous afin de faire l'échange de pains. Le contrevenant a donc demandé la possibilité de racheter une marchandise amende. Ce que j'acceptais afin de terminer cette affaire.
Le 01-06-2008 10:40, Oom3n rachetai le lait amende à 15 écus.

Voici ce que je puis dire de cette affaire.
Si vous le souhaitez j'ai gardé les courriers envoyés et reçus concernant cette affaire.

cordialement,
Karpatz.

_________________
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