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 Procès ayant opposé Torgon au Comté de Flandres: coupable

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sardanapale

sardanapale

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MessageSujet: Procès ayant opposé Torgon au Comté de Flandres: coupable   Procès ayant opposé Torgon au Comté de Flandres: coupable EmptyMar 10 Juin 2008 - 15:53

Torgon était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Torgon, veuillez vous lever.

Voilà une affaire qui sera rapide à juger. Vous reconnaissez les faits, et acceptez par avance la condamnation que vous méritez.

En conséquence, je vous condamne à 10 écus d’amende, pour les faits qui vous sont reprochés, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Torgon en date du 22 mai 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis du pain illégalement [10 miches au lieu de 2 maximum]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img143/9011/capturer20di6.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Décret enfreint: "Nous, Pl@$m de Montfaucon, alors Comte de Flandres, sur demande urgente de la Bourgmestre de Ghent, devant la pénurie inquiétante de miche de pain sur le marché ghentois, devant l’abondance d’achats massifs de miches de pain effectué ces derniers jours, interdisons l’achat de plus de deux miches de pain par jour et par personne sur le marché ghentois.

Ce décret prend effet immédiatement, et ce jusqu’à ce que le bourgmestre de Ghent nous en fasse la demande.

Décret du 05/05/1456">>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Cyrille22 sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 4 juin 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
rien a dire

j'ai fait un erreur

je suis desolée

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

puisque l'accusé reconnaît les faits, il n'y a pas de raison de l'entasser outre mesure.

Je requiers une amende de 10 écus afin que l'accusé retienne qu'il est parfois intéressant de consulter nos lois.

Mes respects.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
J'admets les faits qui me sont reprochés et j'accepte l'amende

Citation :
L'accusation a appelé Cyrille22 à la barre
Voici son témoignage :
Cyrille arriva à la barre, salua la cour

Votre honneur,

Dame torgon se trouve ici pour avoir acheté 10 miches de pains rien que ca alors que le décret était de 2 pains maximum. La conciliation n’a pas aboutit .C'est bien dommage. Si elle avait pris la peine de payer son amende de 17,40 écus et de surtout nous répondre mais non, qui sais, elle ne sait pas lire ce qui explique l’achat des 10 pains et des non réponses a nos courriers
Dame Torgon pense peut être que les lois ne son pas pour elle

Merci de m'avoir écouté

Cyrille salua la cour et se retira

_________________
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