Procès ayant opposé Sushee au Comté de Flandres: coupable

Sushee était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Sushee, veuillez vous lever.

A vous entendre, ma Dame, et comme ce thème a déjà été évoqué plusieurs fois au cours d’autres affaires, je commence à me demander comment fonctionne la procédure de conciliation dans la ville de Gent. Vous êtes en effet une citoyenne sans histoire jusqu’à ce jour, et vous semblez sincère, mais je tiens cependant à vous rappeler que selon nos lois, la conciliation n’est en aucun cas une règle, et qu’elle est laissée à l’appréciation de l’agent de la Prévôté. Ne sachant donc à qui vous avez bien pu acheter une miche de pain au prix prohibitif de 8.70 écus, je me vois contraint de vous juger coupable.

En conséquence, je vous condamne à 5 écus d’amende, pour les faits qui vous sont reprochés, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Sushee en date du 27 mai 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis du pain illégalement [3 miches au lieu de 2 maximum]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Décret enfreint: "Nous, Pl@$m de Montfaucon, alors Comte de Flandres, sur demande urgente de la Bourgmestre de Ghent, devant la pénurie inquiétante de miche de pain sur le marché ghentois, devant l’abondance d’achats massifs de miches de pain effectué ces derniers jours, interdisons l’achat de plus de deux miches de pain par jour et par personne sur le marché ghentois.

Ce décret prend effet immédiatement, et ce jusqu’à ce que le bourgmestre de Ghent nous en fasse la demande.

Décret du 05/05/1456">>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Cyrille22 sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 4 juin 1456 par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Je me rend complètement responsable des faits qui me sont reprochés, mais je ne comprend pas ma présence ici car, lorsque j'ai reçu l'avis d'ammende, je me suis empressée de la payer, et cela remonte déjà à quelques jours! J'ai même fait parvenir un message au lieutenant de police à cet effet!

Coupable, certes, du méfait dont on m'accuse, car j'ai bel et bien acheté du pain en exès, je n'en suis pas moins innocente du fait de n'avoir pas payé l'ammende!

Je vous prie de bien vouloir m'excuser, mesdames messieurs les jurés. Je promet à l'avenir de mieux me renseigner des décrets édictés. S'il le faut, je repayerai une ammende, mais la prison me semble pour le moins injustifiée ici!

Dame Sushee

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Accusée,

apparemment, vous avez payé quelque chose à quelqu'un, mais ça ne semble pas être l'amende à l'officier de police...

Croyant en votre bonne foi et constatant que vous reconnaissez les faits, je requiers une amende minimale de 5 écus.

Mes respects, votre Honneur.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Je vous remercie. je ne sais pas à qui était ce pain à 8,70 écus que j'ai acheté, et je suis prête à payer cette ammende de 5écus.

J'espère que cette affaire sera classée au plus vite. malgrè tout, je souhaiterai faire part de la stupéfaction que j'ai eu lors de ce procès, en prennant connaissance du témoignage de messire Cyrile22. Un témoignage dans une cours de justice se doit d'être le plus objectif possible. Or en affirmant des choses telles que:

"si elle avait pris la peine de payer son ammende de 2,2O écus nous n'en serions pas là"

ou encore:

" Dame Sushee pense peut être que de lire son courrier est inutile",

messire Cyrille22 a outrepassé son statut de témoin. Il n'avait pas à avancer de telles idées qui relevaient de la pure interpretation, n'étaient pas totalement fondé car un échange de courrier a eut lieu entre lui et moi sur ce sujet et qui auraient pu porter préjudice à la justesse du jugement.

Je remercie la cours de sa sagesse et de son impartialité. Cette ammende sera payée et je m'engage à l'avenir à faire bien plus attention aux décrets de ma ville, afin de ne pas me trouver à nouveau en infraction. Merci de votre écoute

Dame Sushee

Citation :: L'accusation a appelé Cyrille22 à la barre
Voici son témoignage :
Cyrille arriva à la barre, salua la cour.

Votre honneur,

Dame sushee se trouve ici pour avoir acheté 3 miches de pains alors que le décret est de 2 pains maximum. La conciliation n’a pas aboutit .C'est bien dommage. Si elle avait pris la peine de payer son amende de 2,20 écus et de répondre à nos courriers nous n'en serions pas là.
Dame sushee pense peut être que de lire son courrier est inutile
Merci de m'avoir écouté

Cyrille salua la cour et se retira