Procès ayant opposé Philou au Comté de Flandres : coupable

Philou était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Philou, veuillez vous lever.

Ce que vous nous dites est très étonnant, à plusieurs titres. En effet, habitant moi-même dans la bonne ville de Gent, je puis vous assurer que le décret en question était bien affiché sur le tableau municipal. Que vous ne l’ayez pas vu est dommage, et vous devriez y faire plus attention.
En revanche, j’avoue ne pas comprendre pourquoi il vous été répondu par le sergent de Gent que vous n’aviez pas le droit de remettre ces 3 miches de pain en vente. C’est pour le moins très surprenant, mais comme vous n’en avez pas apporté la preuve, je ne peux vous croire sur parole, et j’espère que vous le comprendrez.

Je vais malgré tout me montrer clément à votre égard, à la condition que vous coopériez avec la police.

En conséquence, je vous condamne à 5 écus d’amende, pour les faits qui vous sont reprochés, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois. Par ailleurs, je vous demande de vous mettre en contact avec l’un des agents de Gent, afin de leur revendre ces 3 miches de pain, au prix de 6.40 écus. Si cela n’était pas fait, un autre procès à votre encontre serait intenté.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Philou en date du 16 mai 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis du pain illégalement [5 miches au lieu de 2 maximum]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

16-05-2008 11:00 : Vous avez vendu à Philou 5 miches de pain pour 6,40 écus.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Décret enfreint: "Nous, Pl@$m de Montfaucon, alors Comte de Flandres, sur demande urgente de la Bourgmestre de Ghent, devant la pénurie inquiétante de miche de pain sur le marché ghentois, devant l’abondance d’achats massifs de miches de pain effectué ces derniers jours, interdisons l’achat de plus de deux miches de pain par jour et par personne sur le marché ghentois.

Ce décret prend effet immédiatement, et ce jusqu’à ce que le bourgmestre de Ghent nous en fasse la demande.

Décret du 05/05/1456">>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Cyrille22 sera appelé à témoigner, tout comme le sieur Linux.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 4 juin 1456 par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Votre honneur,
je me présente aujourd'hui devant vous pour plaider ma bonne foi et mon ignorance. Je suis un citoyen respectueux des lois de notre comté comme le prouve cette seule et unique accusation après tout ce temps passé dans les royaumes.

Contrairement à ce que dit Sieur Linux, je vais régulièrement en Mairie afin de m'informer des derniers décrets en vigueur. Malheureusement, le décret cité plus haut, concernant l'achat de pain limité à 2 unités, n'y était pas mentionné. De plus, je tiens à préciser que ce décret n'avait fait l'objet d'aucun message de la part de la municipalité ce qui est, il me semble, une première pour un décret de cette importance.
Depuis quelques temps, je n'ai malheureusement que peu de temps à consacrer à la vie de nos royaumes (activité hrp) et j'avoue ne pas aller régulièrement sur le forum où sont affichés les différents décrets.
Je tiens aussi à ajouter que je pouvais difficilement me douter de l'existence d'un tel décret étant donné la quantité de pain en vente à cette époque sur le marché (environ 250).

Enfin, précisons que les 5 miches de pain étaient bien évidemment destinées à ma consommation personnelle et avaient pour but de compenser mon manque de temps hrp.

Je suis également surpris de lire le témoignage de Sieur Cyrille22 faisant part de mon silence. Je lui avais pourtant répondu le jour même afin de lui faire part de mon étonnement comme mentionné précédemment. J'avais aussi entamé la phase de conciliation en proposant de remettre immédiatement à la vente les 3 miches de pain concernées en gage de ma bonne foi. Ces 3 miches n'ont d'ailleurs jamais été consommées et sont toujours en ma possession.

Il m'a en suite donné l'impression d'approuver mon idée mais m'a signalé que je ne pouvais mettre en vente des miches de pain sous peine d'amende. J'attendais alors que Sieur Cyrille22 s'arrange avec ses supérieurs pour autoriser une telle transaction. Je n'ai vu les derniers messages concernant cette affaire que hier soir au sortir de ma retraite spirituelle d'un peu plus d'une semaine.

Je me tiens à la disposition de qui de droit afin de restituer les 3 miches de pain suscitées au prix acheté de 6.40 dans les plus brefs délais. Comprenez, votre honneur, que cette situation est la conséquence d'accumulations d'erreurs de communication et de mésententes et je vous prie de m'excuser de n'avoir pu éviter ces complications malencontreuses. Je me tiens à votre disposition pour la moindre demande d'explication complémentaire.

Je vous remercie, votre honneur, d'avoir permis à l'honnête citoyen que je suis de donner son avis en toute liberté.

Les traits tirés mais la tête haute et le cœur léger, Philou reparti vers son moulin

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Accusé,

Je comprends vos difficultés mais vous devrez à l'avenir avoir une démarche positive en allant vous-même prendre connaissance des lois au lieu des les attendre patiemment dans votre moulin.

Pour vous forcer à agir de la sorte, je requiers une amende de 15 écus.

Votre Honneur, mes respects.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Votre honneur, chaque cas est différent, ce manque de temps pour m'investir ne me réjouit guère. J'espère que cette phase n'est que temporaire mais dans l'attente de jours meilleurs, je suis bien obligé de faire confiance aux informations que ma municipalité me donne. Je pense que c'était un oubli de leur part mais cet oubli est pour moi préjudiciable. Je tiens d'ailleurs à signaler que ce décret a été suspendu très peu de temps après cet incident avec le même nombre de miches sur le marché, ce qui prouve qu'au moment où j'ai acheté ces miches, rien ne laissait supposer qu'un tel décret était nécessaire. De plus, la suspension de ce décret a cette fois-ci fait l'objet d'un message en mairie. Il est très étonnant d'avoir un tel message alors que lors de son entrée en vigueur aucun message n'a été diffusé. Ceci est d'autant plus surprenant que la durée de ce décret fut courte.
Ayant un casier vierge, j'ose espérer, votre honneur, que vous saurez être clément. Une restitution des miches de pain au prix d'achat et une amende avec sursis me semblerait plus juste. N'oublions pas que l'erreur est humaine.

Mes respects votre honneur

Citation :: L'accusation a appelé Cyrille22 à la barre
Voici son témoignage :
Cyrille arriva à la barre, salua la cour

Votre honneur,

Sieur philou se trouve ici pour avoir acheté 5 miches de pains rien que ca alors que le décret était de 2 pains maximum. La conciliation n’a pas aboutit .C'est bien dommage. Si il avait pris la peine de payer son amende de 6,40 écus et de surtout nous répondre mais non, qui sais, il ne sait pas lire ce qui explique l’achat des 5 pains et des non réponses a nos courriers.
De plus je tien a précisé que l’accusé a eu un délai supplémentaire le 28 mai 1456 de 4 jours et qu’il na même pas prit la peine encore une fois de se manifesté.

Sieur philou pense peut être que les lois ne son pas pour lui

Merci de m'avoir écouté

Cyrille salua la cour et se retira

Citation :: L'accusation a appelé Linux à la barre
Voici son témoignage :
Bonsoir Monsieur le Juge et bonsoir à tous !!!

En effet Philou n'a pas respecté les termes que la Mairie a ordonné !!

Mais vu son niveau actuel, je ne pourrai le défendre, car depuis le temps il doit connaitre les ficelles du jeu, et à omis d'aller faire un tour en Mairie avant d'acheter mon pain.

Linux reparti faire son pain, afin de pouvoir nourrir la population en famine...