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 Procès Trushkore vs municipalité de Tournai: coupable

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sardanapale

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MessageSujet: Procès Trushkore vs municipalité de Tournai: coupable   Procès  Trushkore vs municipalité de Tournai: coupable EmptyMar 10 Juin 2008 - 15:31

Trushkore était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Trushkore, veuillez vous lever.

Je trouve le témoignage du sergent de la prévôté extrêmement intéressant ! En effet, puisque vous dites avoir revendu vos fruits, il semble qu’il ne devait pas être difficile de dire à qui, afin que l’enquête de police suive son cours. Aussi, devant votre très mauvaise volonté, quoi qu’en dise l’accusation, il me semble que vous méritez amplement votre comparution ici même.


En conséquence, je vous condamne à 20 écus d’amende, pour les faits qui vous sont reprochés, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Trushkore en date du 10 mai 1456 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis des fruits illégalement [2x9.25 réservés à la mairie]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img375/7016/preuvetrushkorejm7.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Un décret municipal à Tournai stipule que : Article 4 : rachats réservés à la mairie : Seule la mairie de Tournai, ou ses mandataires, peuvent acquérir les fruits vendus au prix contractuel par ses cueilleurs municipaux. Article 4 bis: Toute infraction à l’Article 4 sera poursuivie du chef de trouble à l’ordre publique.
Le prix contractuel est fixé à 9.25 écus.>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Nortymer viendra témoigner.

°L'accusé n'a pas donné suite à la tentative de conciliation.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le lundi 19 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Bonjour votre Honneur.
J admet avoir acheté ces 2 fruits sur le marche. En voulant profiter le plus possible du marche du blé, pour fournir la farine dont le village a tant besoin, j ai négocié la marchandise a trop bas prix, je m en excuse et j ai par ailleurs remis ces 2 fruits sur le marché a la demande du chef de Police.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Messire Trushkore, vous n'avez donné aucune preuve (screen) de votre vente de ces deux fruits, ce qui vous aurait évité ce procès et à nous de vous accuser. Même en préférant croire à votre bonne foi, je suis obligée de vous donner amende, puisque vous n'avez pu nous prouver les faits.

L'accusé reconnaissant les faits en partie, mais n'ayant pu prouvé ses dires, je réclame une peine de 10 écus.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Bonjour votre honneur. Ayant pris connaissance du réquisitoire de l'accusation, je me pli a votre decission. Je serai plus vigilent pour ne pas vous surchargez de travail votre honneur.

Citation :
L'accusation a appelé Nortymer à la barre
Voici son témoignage :
Moi Nortymer, sergent de police de Tournai, déclare avoir constaté les faits suivants :

Le 10/5, je suis informé que le sieur Trushkore a acheté le 9/5 à 21h30 2 fruits à 9.25 écus sur le marché.

Le 10/5 à 21h40, j'informe par missive le sieur Trushkore, comme la procédure le veut, de sa méprise d'avoir acheté des fruits réservés à la mairie. Je lui demande de les remettre en vente immédiatement au prix d'achat.

Le 12/5 à 22h, je relance par missive le sieur Trushkore en lui disant qu'il n'avait plus que 2 jours pour éviter un procès et qu'il devait rapidement mettre en vente sur le marché 2 fruits à 9.25 écus quitte à en racheter sur le marché à 9.30 écus ou plus si jamais il les avait déjà consommés.

Le 13/5 à 0h, le sieur Trushkore m'envoie la missive suivante :" Bonjour messire, pardonnez moi de ne pas vous donnez de nouvelles plus rapidement. Effectivement comme le disait votre courrier j ai remis les fruits sur le marche. 11-05-2008 08:00 : Vous avez vendu à......1 fruit pour 9,25 écus. 11-05-2008 08:00 : Vous avez vendu à ......1 fruit pour 9,25 écus. Cependant pour avoir le nom de la personne et bien il me semble que j ai perdu la memoire. Trushkore"

Le 13/5 à 19h, je renvoie une nouvelle missive au sieur Trushkore lui demandant la preuve de sa soi-disant revente de 2 fruits à 9.25 écus comme il le prétend (copie d'écran de la ligne d'Evénements en question par mail) et lui demande le nom de l'acheteur.

Le 14/5 à 15h, le sieur Trushkore m'envoie la missive suivante :"Bonjour sergent, j ai convenu avec l acheteur de ces fruits a bas prix, de les remettres en vente sur le marche du village, et ils y sont. Trushkore".

Depuis, je n'ai jamais reçu les preuves de cet achat. J'ai demandé par missive à dame Rosa, messire Slamjack et messire Toffie s'ils avaient acheté les 2 fruits en question au sieur Trushkore, mais leurs réponses fut toutes négatives. Le lieutenant Alhysis, à la lecture de ce dossier, décida donc d'ouvrir un procès contre le sieur Trushkore.

_________________
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