Procès ayant opposé Algerien au Comté de Flandres : coupable

Algerien était accusé de esclavagisme.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*L’accusé étant devenu violent, insultant et menaçant la cour, des gardes se saisirent de lui, et le plaquèrent au sol. Le Juge, se redressant, rouge de colère, prit la parole.

Messire Algerien, veuillez vous lever. Enfin, non, restez par terre !!

La violence et les injures, Messire, ne servent qu’à rendre la cour bien plus sévère à votre égard, et constituent une grave atteinte à la dignité de ce lieu. J’étais tout prêt à me montrer gentil avec vous après votre première plaidoirie, mais il en est à présent hors de question.

Vous êtes coupable d’esclavagisme, comme l’indiquent nos lois, ce fait est absolument certain.

En conséquence, je vous condamne à 15 écus d’amende, pour les faits qui vous sont reprochés, ainsi qu’à 2 jours de prison pour votre comportement inacceptable en ce lieu, en espérant qu’à l’avenir, vous saurez mieux vous contrôler.

Par ailleurs, voilà des jours, Messire, que vous vous êtes incrusté dans ma lance, sans même y avoir été invité. Je vous ordonne donc d’en sortir immédiatement, et de ne plus y remettre les pieds ! nondidiou !!

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 15 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Algerien en date du 30 avril 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché à un salaire illégal [12 écus]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img516/5586/p2ei5.jpg

Ces faits sont qualifiés d’escroquerie/de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 2.
<<<De l’Esclavagisme :
|Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives
>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Cherry46 sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

°L'accusé a déjà été condamné pour des faits de trouble à l'ordre public.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 9 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
oui oui j'ai fait sa car pour quoi je ne sais pas je n'ai jamain vut sa a la maire et maintent je vous pris de m'exucé

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Il faut faire attention et pour vous forcer à prendre connaissance de nos lois, je requiers une amende de 15 écus.

Votre Honneur, mes respects.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
j'ai rien na foutre vous me faite son saré des procée ou quoi moseuir le guje vous ete incompéton voila tout merci algerien frape le guje et sort du trubunale en dison quel idiot

Citation :: L'accusation a appelé Cherry46 à la barre
Voici son témoignage :
Cherry arriva un peu stressée au tribunal
C’était sa première plaidoirie, elle voulait faire bonne impression.
Elle se mit à la barre, et commença:

"Votre honneur.
Lors d'une de nos rondes habituelles, nous avons pus surprendre messire algérien avait employé pour 12,00 écus.
Immédiatement, nous l’avons contacté suite à l'emploi de déjà effectué, et lui avons proposé une amande à 4,50 écus, sous la forme d’un pain à 11,00 écus
Ce messire n'a pas donné de nouvelles, d'ou le fait qu'il soit devant vous ce jour.
Votre honneur, je vous prie de ne pas être clément avec lui, car quand on se trompe, on se doit de réparer ses erreurs, choses que cet homme n'a pas souhaité faire."

Puis, Cherry salua la cours, et retourna faire une autre ronde.