Procès Lature vs municipalité de Gent : coupable

Lature était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Lature, veuillez vous lever.

Après consultation du casier judiciaire flamand, il apparait bien que cette infraction constitue une récidive, puisque vous avez été condamné le 13 avril dernier pour vente d’une carcasse à 40 écus.

Je suis relativement perplexe, puisque, d’une part, vous apportez des pièces qui montrent un comportement citoyen, et d’autre part l’actuel Bourgmestre de Gent ne semble pas très préoccupé par votre affaire. Néanmoins, je ne peux pas, malgré vos promesses de vous racheter, nullement fermer les yeux sur une infraction dument constatée. Mais comme vous semblez conscient de votre faute, et que vous semblez par ailleurs être une personne généreuse, je n’alourdirai pas la peine en fonction de la récidive.
En conséquence, je vous condamne à 10 écus d’amende, pour les faits qui vous sont reprochés, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Lature en date du 27 mai 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu 1 quintal de carcasse de vache à un prix illégal [34 écus au lieu de 33 maximum]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img211/1561/latureve6.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le Maire Sheilla sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

°L'accusé a déjà été interpellé pour des faits identiques.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 28 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Votre Honneur,

je viens à vous humblement et plaide la bonne foi.

Je n'ai pas vu qu'un decret limitait le prix des denrées.
Je ne tiens absolument pas à m'enrichir sur le dos de quiquonque.

Preuve en est que je met regulièrement des offres d'emploià 26 écus alors que le minimum est de 20 écus.
Pour preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/img58/1528/lature080523wt7.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img103/8963/lature080524gt9.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img300/5856/lature080528op7.jpg

Je trouve dommage que, pour 1 ecus nous finissions en procès. Je n'ai reçu aucun message m'informant que j'avais commit une faute. Si l'on avait juste envoyé ce message m'informant de mon erreur, j'aurais immediatement corrigé cela.
POur ajouter au faite que je ne veux volé personne, je vends d'habitude mes carcasses à 31 Ecus.
La preuve: https://2img.net/r/ihimizer/img103/9089/lature080524bzs8.jpg

Je propose à la cour de vendre ma prochaine carcasse à 32 écus. Ainsi le préjudice sera réglé.
M'envoyer en prison pour 1 écus, me parait excessif, et je pense être plus utils à notre village en travaillant plutot qu'en me reposant en prison.

Cordialement

Lature

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
*ayant redéposser le dossier devant les instances judiciaires du comté, le bourgmestre ghentois était géné de sa bavure mais il repris son sang froid et dit*

Ne sachant que dire, n'ayant pas l'habitude de plainter, je me remets à vous hommes de loi pour appliquer la sentence.

n'ayant eu la convocation que très tardivement, je n'ai pu prendre connaissance de tout les faits.

Veuillez m'excuser pour ce réquisitoire pathétique mais je n'ai pu préparer le dossier et on m'attend au conseil municipal ghentois

* le bourgmestre se retira*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
* Lature arriva devant la cour.

Votre Honneur,

Je demande l'annulation de toutes les charges retenues contre moi.
Je pense être un citoyen honnète et oeuvrant selon mes moyens et disponibilités pour notre village.

J'essaie tant que faire se peut de vérifier les prix de ventes des denrées regulièrement, mais cela devient compliquer de ne pas faire d'erreur...

Vous remerciant d'acceder à ma demande d'annulation des charges, je promets de continuer à veuillez pour respecter au mieux les lois de notre ville et comté.

Votre honneur, j'en ai finit.

*Après un signe de la tête de salut, Lature attendit le verdict de la cour

Citation :: L'accusation a appelé Sheilla à la barre
Voici son témoignage :
*Sheilla salue la cours*

Votre Honneur,
Alors que je faisais une ronde sur le marché en compagnie du sergent Cherry46, nous avons remarqué sur l'étalage une carcasse de vache à 34 écus.
Le sergent n'ayant pas de mandat, j'ai donc pris la bourse de la mairie pour acquérir cette carcasse et obtenir le nom du vendeur.
Le sergent est ensuite allé au bureau de police et a constaté qu'il s'agissait d'une récidive.
Merci de m'avoir écouté.
*Salue la cour et se retire*