Procès ayant opposé Stucatsu au Comté de Flandres : coupable

Stucatsu était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Stucatsu, veuillez vous lever.

Vu le nombre de procès ouverts à votre encontre, vu votre mode de défense, et les preuves qui s’accumulent de vos forfaits, il ne fait aucun doute que vous êtes au combien coupable.
Je ne vais donc pas y aller par quatre chemins, car vous ne méritez que la sévérité.

En conséquence, je vous condamne à 200 écus d’amende, pour les faits qui vous sont reprochés, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention à nos lois.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Stucatsu en date du 29 mai 1456 à Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis du pain illégalement [6 miches au lieu de 2 max]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img146/1808/specrp1.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Décret Municipal à Dunkerque : Interdiction d'acheter plus de 2 miches de pains par jour. Pour les voyageurs, les taverniers désirant en acheter plus, une autorisation du maire sera nécessaire.>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Lafred sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

°L'accusé est un récidiviste qui continue à mépriser la loi.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 30 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

Cet individu est une plaie. J'ai même envie de le surnommer le "fléau dunkerquois" mais ce serait lui faire trop d'honneurs... C'est un misérable petit anarchiste qui vit de minables escroqueries.

Le nombre de procès en cours à son encontre témoigne du je m'en foutisme de l'accusé à l'égard de notre Justice.

Je requiers donc 5 jours de prison et 200 écus d'amende.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Lafred à la barre
Voici son témoignage :
Lafred salua la cours
L'accusé bien que deja en proces pour ces memes faits continue a acquerir des miches. Nous devons en etre à 79. Autant de personnes qui n'ont pas pu profité de ce pain alors que nous en manquons cruellement. Honte à lui de faire mourrir de faim ces concitoyens !!!!
Merci de m'avoir ecouté