Procès Drag0nf1re vs Comté de Flandres : relaxé

Drag0nf1re était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Bonjour à tous

Je suis Cesear d'Arnèke, pour ce jugement je vais remplacer le juge du comté Sire Sardanapale pour les raisons que je vais vous dire.

Messire Sardanapale venant d'anoblir Sire DragonFire, et même si nous savons qu’il sait rester impartial, il ne veut pas qu’un soupçon de favoritisme puisse entacher ce verdict. Je vais donc donner mon verdict sur cette affaire.

En premier lieu, les preuves données sous format écrit ne peuvent pas être recevable devant cette cour. Il est interdit de transcrire des paroles de personnes venant d’un lieu privé sans l’accord des personnes concernées. Je tiendrais donc seulement en compte des paroles tenues dans le tribunal. Je n’écouterai donc pas les discutions en dehors du tribunal.

En second lieu, on est ici pour juger des faits de diffamations, je constate que le débat au sein de ce tribunal s’en est écarté légèrement.

Je pense que la forme est justement d’une grande importance dans ce cas, certes il y eu une insulte de sire Dragon, cependant le parlement flamand est un lieu de débat privé, et non public. C’est pour cela que cette affaire n’a rien a faire dans ce tribunal. C’est vous-même messire Zorg qui avait porter cette affaire au grand public.

Je relaxe donc l’accusé.

*Fait à Bruges le 03 juin par Cesear d'Arnèke*

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Drag0nf1re entre le 16 et le 18 mai 1456 en la capitale.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Diffamé le sieur Zorg69.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8914653#8914653

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°C'est à la demande du plaignant que j'ouvre la présente procédure, convenant que les propos sont diffamatoires.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 22 mai 1456, par le Procureur Slam Jack.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Votre honneur, la cour,

Monsieur le juge, j'espère que vous n'allez pas prendre mal le reste de mon exposé car il va parler de lois. Je suis bien conscient qu'il ne vous apprendra rien car vous les connaissez mieux que moi mais apparemment ce n'est pas le cas de tout le monde ici.

Pour commencer à quoi servent les lois ? A luter contre l'anarchie et à permettre à tous de vivre en bonne intelligence. Les procès ne sont la que pour traiter les cas ou les lois sont violés. Voila pourquoi un procès ne peu avoir lieu dans n'importe quelle condition, sinon cela contribue à propager l'anarchie qu'elle doit combattre.

En premier lieu il faut respecter la forme, elle est d'ailleurs inclue dans notre CL. Et que dit-il ?
Livre II Chapitre II Op3 Article 3, je cite :
La procédure judiciaire suit un protocole précis.
1. Plainte et témoignages recueillis par la prévôté, ou plainte déposée par un civil au procureur.

Cela n'a pas été respecté, l'annonce à été faite publiquement, le prévôt n'a même pas été sollicité. Je ne sais pas ce que cherchait Zorg en agissant de la sorte mais vue les réactions des autres parlementaires il est évidant qu'il n'a pas eu l'effet escompté. Il n'en demeure pas moins que notre CL n'a pas été respecté.
Et puisque nous parlons de notre CL il semblerait qu'il y ait eu un oubli. Le plaignant n'a pas été averti des risques qu'il encourait dans cette procédure en s'attaquant à une personne de mon rang, ceci étant stipulé dans le Livre I Op 6 Article 1.4.

Maintenant parlons du fond. Afin qu'il y ait procès et condamnation il faut des preuves, et des preuves recevables. Hors il est une loi immuable qui s'applique à tout le royaume qui dit qu'il est impossible de divulguer des informations non accessibles par tous sans l'accord de toutes les personnes concernées. Au vu des réactions des autres parlementaires il est évidant que cette autorisation il ne la possède pas. Et de toute façon il ne possède pas la mienne. Ai-je des choses à cacher ? Pas du tout. Mais autoriser une personne de sortir des morceaux de conversation de leur contexte ne permettra jamais de se faire une opinion juste de ce qui c'est réellement passé. C'est un peu comme si l'on nous demandait de juger de la qualité d'une pièce avec seulement quelques scènes choisies par une personne désirant orienter notre choix. Il a une deuxième raison. Croyez-vous vraiment que le parlement aura un quelconque avenir si l'on autorise chacun de ses membres agir de la sorte dés que quelque chose ne lui plait pas ?
Donc tous les textes proposés sont irrecevables, voir même illégaux. Je précise au passage que mes propos sont confirmés par l'intervention de Karsher, dont la parole ne peut être mise en doute.

Mais je vois déjà la défense s'agiter en voulant proclamer que Karsher a précisé que c'était limite car c'était manuscrit, et que cela ne veut pas forcement dire interdit. Au vu de la loi que j'ai annoncé il est évidant que si, mais je reconnais que ce n'est pas à moi d'en juger. Supposons donc le contraire. Qu'a t'on vraiment ? Une liste de texte manuscrit pas la main de Zorg, des reproductions de choses qui se sont passé selon ses dires. Mais qui est donc Zorg ? Un simple citoyen. Et depuis quand des textes recopiés par un simple citoyen peuvent-ils faire office de preuve ? Jamais il me semble bien, et encore moins lorsqu'il s'agit du plaignant. Cela est donc irrecevable.

Alors que reste t'il ? Un ensemble de commentaires écrits de la main du plaignant sur des textes irrecevable car eux aussi écrit par lui-même. Et depuis quand peut-on accuser une personne d'un quelconque délit lorsque la seule chose que l'on peu avancer ce sont ces propres mots ?

Votre honneur, une seule des raisons que j'ai citées aurait suffit à prononcer une relaxe. L'accumulation de toutes ces choses m'amène même à penser que les rôles sont peut être inversés dans ce procès.

Drag0nF1re, Seigneur de Melsen.
Fait à Antwerpen le 24/05/1456

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur, je remercie l’accusé pour son petit exposé sur l’utilité de nos lois. Cela nous change des propos récurrents nous affirmant au contraire qu’elles ne servent à rien.

Bien.

L’accusé prétend, se basant sur l’article 3 de l’OP3 sur la Moyenne Justice, que la Procédure judiciaire n’a pas été respectée. Il dicte pourtant clairement l’alinéa :

« 1. Plainte et témoignages recueillis par la prévôté, OU PLAINTE DEPOSEE PAR UN CIVIL AU PROCUREUR. »

Votre Honneur, je me dois donc de contredire l’accusé sur son premier argument car la procédure a bel et bien été respectée : j’ai ouvert ce procès sur base d’une plainte déposée directement par le sieur Zorg auprès de ma personne.

*Slam jack se tourne vers l’accusé*

Il s’agit donc bien d’une plainte déposée par un civil au procureur. Notre CL, que vous aimez citer, est sauf.

Votre Honneur, l’accusé prétend dans son deuxième argument que le plaignant n’a pas été averti des risques qu’il encourait en déposant plainte contre un noble.

Tout d’abord, à ce que je sache, le CL ne prévoit pas la nullité des débats si cet oubli était avéré : l’accusé n’échapperait donc pas au procès ; Tout au plus, le procureur pourrait être personnellement poursuivi pour trouble à l’ordre public, n’ayant pas respecté le CL. Mais Votre Honneur, croyez-moi sur parole, le plaignant a bel et bien été avisé des risques encourus, comme le prévoit l’article 1.4 de l’OP6 sur les droits et devoirs de la Noblesse. Chacun connaît ici mon attachement à la Noblesse, nul n’osera le démentir.

Et puisque le plaignant aime à me rappeler le CL, me considérant probablement comme un procureur de second choix malgré mon cursus d’avocat, je vais moi aussi lui citer un extrait de l’OP6, à savoir l’article 2.4 qui stipule : « Est considéré comme circonstance aggravante le fait d’être noble et reconnu coupable dans un procès, et ce, quelle que soit la victime. »

*Slam Jack sourit. Procureur d’accord, mais fallait quand même pas le chatouiller trop longtemps*

Pour troisième argument, l’accusé prétend que les preuves sont irrecevables car émanant de débats qui se sont déroulés au sein du parlement flamand.

En ce qui me concerne, je me contenterai de lire l’article 1.6 de l’OP5 sur le Parlement, que la défense semble n’avoir pas eu le même empressement à citer cette fois-ci :

« Les débats du parlement NE SONT PAS SOUMIS A RESERVE, toutefois le bon sens et la bonne foi des parlementaires seront de mise afin de déterminer quels propos peuvent ou non être communiqués. En cas d’utilisation déplacée des débats parlementaires, le Président sanctionnera le fautif selon la gravité de ses actes»

Votre Honneur, admettons que le plaignant n’ait pas fait preuve de bon sens, ce sera au Président du Parlement de décider quant aux suites à accorder à cette divulgation, comme le prévoit l’article 1.6, mais le CL est clair : les débats du parlement ne sont pas soumis à réserve.

Si c’était le cas, Votre Honneur, et si vous en veniez à accepter l’argument avancé par l’accusé, demain le Parlement deviendrait une zone de non droit où l’on pourrait diffamer, insulter et même violenter sans que l’on puisse réagir judiciairement, sous prétexte que l’on ne pourrait pas sortir les preuves de cette assemblée ! Admettez Votre Honneur que le troisième argument de la défense est dangereux et difficile à admettre judiciairement. De plus, notre CL ne l’interdit pas.

Quant au quatrième argument de l’accusé, Votre Honneur, il prétend que des textes recopiés par un simple citoyen ne peut pas faire office de preuve.

*Slam Jack se tourne vers l’accusé*

Soyons sérieux, même s’il est vrai que le plaignant a recopié vos propos et qu’il se base sur ses propres écrits plutôt que sur sa mémoire pour déposer plainte, j’ai personnellement été témoin de vos paroles, l’honorable juge également, ainsi que bon nombre de notables de ce Comté ! Ne m’obligez pas à convoquer ici la douzaine de témoins qui clamerait que les propos recopiés par le plaignant sont bien exacts.

Votre Honneur, permettez-moi quand même de rappeler à l’accusé les différents modes de preuves acceptées par la Justice Flamande, cités par l’article 9 de l’Op1 sur la Définition de la Justice : « l’écrit, authentique ou sous seing privé ; le témoignage d’un membre des forces de l’ordre ; les autres preuves écrites et littérales ; l’aveu ; les présomptions légales ; les témoignages ; les présomptions par indices ; le serment. »

Les preuves avancées par le plaignant reprennent plusieurs des modes prévus et autorisés par la Justice : le serment, les preuves écrites, les présomptions et on pourrait y ajouter les témoignages !

Je suppose que l’accusé ne va quand même pas aller jusqu’ à nier les propos qu’il a tenus au sein du Parlement devant bon nombre de témoins. Sinon je me verrai dans l’obligation de convoquer tous les parlementaires à la barre et je n’hésiterai pas une seconde.

Ainsi Votre Honneur, l’accusé estime qu’un seul de ses arguments aurait suffi à prononcer la relaxe. Cependant, aucun de ses arguments ne tient la route, comme j’en ai fait la démonstration devant votre Honorable Cour. Je m’oppose donc à la relaxe.

Je tiens à signaler que l’accusé ne réfute à aucun moment la diffamation, s’attardant sur la forme et ne semblant apparemment pas se soucier du fond, ce que je considère comme étant un aveu.

Comme le prévoit l’article 6 de l’OP1 sur la Définition de la Justice, « l’aveu est une circonstance atténuante ». Conjuguée à la circonstance aggravante du fait de la noblesse de l’accusé, je me contenterai de réclamer une simple amende de 50 écus accompagnée d’excuses à l’attention du plaignant au sein du parlement flamand.

Votre Honneur, mes respects.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Votre honneur.

En premier lieu je tiens à souligner le fait que Zorg semble ne tenir aucun compte des propos qui lui sont tenus. En effet, je lui ai personnellement et publiquement stipulé que je désirais que Zorg me nomme avec tout le respect du à mon rang, à savoir Sire Dragon Fire. Ceci à été fait ici un jour avant la plaidoirie de Zorg :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8928686&highlight=#8928686
Toute la Cour m'est témoin que ceci n'a pas été respecté ici même. Il est tout de même stupéfiant de voir quelqu'un venant se plaindre d'un soit disant comportement irrespectueux à son égard se comporter de la sorte. Je passe l'éponge cette fois ci mais j'ose espérer que je n'aurais pas à me répéter une fois de plus sur le sujet.

Ceci étant dit revenons au sujet qui nous préoccupe.

Concernant le fait que le plaignant a respecté la procédure. Soit, je ne me permettrais pas de mettre en cause la parole de Sire Slamjack et veux bien reconnaitre que je me suis avancé un peu vite sur ce point. Mais il faut bien reconnaitre que Zorg ne nous a généralement pas habitués à autant de discrétion de sa part, surtout dans cette affaire. De plus il aurait été de bon ton d'en apporter la preuve via la copie du texte initial faite par un scribe royal assermenté (screen) ici même. Je suppose que le plaignant n'y aurait vu aucune objection. Car il est tout de même lassant de n'avoir que des mots pour preuve dans cette affaire alors que tout ce qui est publiquement visible de tous montre clairement le contraire. Mais, encore une fois, je ne remets pas en cause la parole de Sire Slamjack. De plus rassurez-vous, je ne désire aucunement poursuivre notre procureur en justice, je souhaite juste que mes droits soient respectés, et je suis heureux de voir que c'est bien le cas.

L'accusation nous demande de rester sérieux, mais je ne demande que ça. Aussi je me permets de lui rappeler que son rôle consiste à fournir des preuves recevables concernant l'acte d'accusation, et non pas de demander à la cour de se déplacer pour aller les chercher elle-même. Votre honneur, trouvez-vous vraiment sérieux que l'on vous cite en tant que témoin dans cette affaire alors que vous êtes ici pour la juger en toute impartialité ? Je ne pense pas votre honneur. Aussi je demande à mon tours que nous restions sérieux et que nous prenions en compte les éléments effectivement fournis en ce lieu.

Parlons donc des éléments avancés par l'accusation et qu'elle appelle preuves. Ce que tout à chacun peut voir, ce qui ne peut pas porter à caution. Nous avons le témoignage de Zorg qui n'est autre que le plaignant, la plaidoirie de l'accusation réalisée par Sire Slamjack et des textes écrit, ceux servant de base à cette accusation. ils se trouvent ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8914653#8914653

Dans son témoignage Zorg nous parle essentiellement de nombreux témoins. Mais je me pose une question : Ou sont-ils ? Mise à par Sire Slamjack qui cumule avec brio les rôles de procureur et de témoin de l'accusation je n'en vois pas un seul pour le moment. Il est tout de même troublant de voir que, suite à prêt d'une semaine de procédure, pas un seul ne soit présent. De plus il affirme que j'ai publiquement affirmé que je l'ai traité de voleur. Mais je tiens à signaler 2 choses. La première est que le parlement n'est pas un lieu public mais bien privé. La seconde c'est que les écrits qu'il a fournit il me semble bien que l'on ne voie nulle par une telle affirmation de ma part. Il me semble bien que l'on ne voit nulle par quelque chose du genre 'Zorg, vous êtes un voleur !'. Les propos de Zorg vont donc à l'encontre de tout ce que l'on peut effectivement constater, cela fait tout de même perdre beaucoup de crédit à sa plaidoirie vous ne trouvez pas ?

Maintenant parlons des textes écrits qui, je le rappelle, représente la base même de ce procès. Et qu'y voyons-nous ?

Tout d'abord une accusation publique faite par le plaignant lui-même.
Mais ne nous arrêtons pas à la lecture de cette accusation, nous y reviendrons plus tard. Si nous poursuivons la lecture nous avons de nombreuses réactions, et quelles réactions ! La ou l'accusation semble voir des témoins des mes méfais parmi les parlementaires nous ne voyons qu'un ensemble de personnes qui s'indigne publiquement de l'attitude de Zorg, parlant de différent entre nous certes, mais exposant clairement que l'incident qui a eu lieu est très largement amplifié, orienté par le plaignant et surtout n'avaient pas à être exposé au public.

De plus je suis fort aise de voir que le procureur cite lire l’article 1.6 de l’OP5 du livre I de notre CL, mais je me permettrais de mettre en évidence une autre partie du texte:
"Les débats du parlement ne sont pas soumis à réserve, TOUTEFOIS LE BON SENS ET LA BONNE FOI DES PARLEMENTAIRES SERONT DE MISE AFIN DE DETERMINER QUELS PROPOS PEUVENT OU NON ETRE COMMUNIQUES. En cas d’utilisation déplacée des débats parlementaires, le Président sanctionnera le fautif selon la gravité de ses actes".
Il est de notoriété publique que la partie du CL concernant le parlement a été écrite par Messire Kristof, qui a lui aussi accès au parlement cela dit en passant. Qui mieux que lui peut donc en traduire l'esprit ? Ils ne doivent pas être nombreux. Et que dit-il à ce sujet sur cette affaire ? L'accusation a elle-même avancé la preuve de sa réaction suite à cette annonce publique. Il est plus qu'évidant qu'il condamne cette intervention, ce "déballage publique" pour reprendre l'expression exacte qu'il a utilisée. Et notez bien l'expression employée, elle n'est pas anodine : "déballage public". De par la même il démontre bien le caractère privé du parlement ainsi que le non-respect de l'éthique à laquelle ce doit un parlementaire.
Et quand est-il de la deuxième partie de cet article ? Je le cite à nouveau en mettant l'accent sur la partie en question :
"Les débats du parlement ne sont pas soumis à réserve, toutefois le bon sens et la bonne foi des parlementaires seront de mise afin de déterminer quels propos peuvent ou non être communiqués. EN CAS D’UTILISATION DEPLACEE DES DEBATS PARLEMENTAIRES, LE PRESIDENT SANCTIONNERA LE FAUTIF SELON LA GRAVITE DE SES ACTES."
Dois-je rappeler la sanction que le président du parlement a publiquement annoncé suite à cette affaire ? Apparemment oui. Cinq jours d'exclusion pour Zorg ! Cela montre donc clairement que président du parlement lui-même considère que tous ces morceaux de texte n'avaient pas à être rendu public et prouve de par la même la non-recevabilité des textes en question.

Mais puisque nous en somme à parler des textes recopiés par Zorg, qui sont en fait à la base de cette procédure, continuons à développer ce point. Car tout le problème est la en fait. Ce ne sont que des morceaux de texte recopiés par le plaignant lui-même et commenté par ces propres soins.
Mais, pour commencer, les textes en question ne représentent qu'une partie des débats qui ont eu lieu. Partie bien entendue choisie par le plaignant lui-même. En effet, les propos tenus s'étalent tout de même sur pas moins de quatre, voir cinq, débats différents au parlement, sans parler des allusions à certains événements datant d'il y a bien longtemps, ce dernier point étant parfaitement visible dans les textes recopiés par Zorg. Et des morceaux de textes peuvent-ils être considérés comme preuves pour juger d'un ensemble ? Cela à déjà été stipulé dans ma première plaidoirie : c'est impossible ! Une phrase dont on a effacé des mots peut-elle être recevable en ce lieu ? Certainement pas ! Il en va de même pour quelques paragraphes sortis de leur contexte. D'ailleurs je souligne le fait que l'accusation c'est bien abstenue d'aborder ce sujet, confirmant mes propos de par son silence.

Reste ensuite le fait que ces textes sont recopiés par le plaignant lui-même. S'ils ne sont pas la copie conforme des textes originaux nous tombons carrément dans la falsification de preuves, pas forcement volontaire bien sur. En effet, je rappelle à la cours que le français est une langue subtile et complexe, une simple virgule peu changer le sens de toute une phrase, voir d'un paragraphe. Une telle vérification formelle est donc lourde et fastidieuse car il est nécessaire de faire de nombreuses vérifications et contre vérifications, ce qui prend des heures.
Notre procureur nous parle de pas moins d'une douzaine de témoins qui pourraient soi-disant témoigner que les recopies effectués par Zorg sont conformes. Mais la encore je note une fois de plus que pas un seul ne c'est déplacé jusqu'ici pour confirmer cela, si j'exclus notre honorable procureur dont la présence est de toute façon obligatoire. Ceci est tout de même étonnant vu le nombre avancé.
Notre procureur qui est, après une semaine de procédure, notre seul témoin à charge a t'il véritablement effectué toutes ces vérifications ? Franchement je n'en sais rien. Ce qui est sur c'est que s'il ne l'a pas fait les écrit de Zorg ne sont pas recevable. Mais, encore une fois, je ne désire pas remettre en cause la parole de Sire Slamjack, alors supposons que c'est bien le cas. Si le témoignage de Sire Slamjack suffit à confirmer que les textes de Zorg sont bien l'exacte copie des propos tenus au parlement que ce passe t'il ? Ils obtiennent le statut de copie conforme et formelle. Mais l'accusation semble avoir oublié un point à ce sujet, c'est l'intervention des instances royales en la personne de Karsher. Et le Roy est formel à ce sujet, la parole de Karsher fait force de loi et ne peut être contredite publiquement. Et Karsher a justement bien précisé qu'il était interdit de dévoiler au public des copies conformes et formelles de discutions ayant eu lieu dans des lieux privés, le parlement faisant sans contestation possible parti des lieux privés en question au vu de la définition donnée. Les écrits de Zorg deviennent alors hors la loi !!! Vous rendez-vous compte ?! Comment peut-on utiliser des choses illégales en tant que preuve dans un tribunal ?

Mais que reste t'il donc si on tient compte de tout ça ? On voit Zorg diffament publiquement sa propre personne tout en utilisant mon nom, de façon fort irrespectueuse qui plus est. Il est possible que tout ceci lui a fait du tord, mais à qui la faute ? Si cette accusation publique n'avait pas eu lieu le nom de Zorg aurait-il été salit ? Au vu de la réaction des différents parlementaires il est bien évidant que non. Et le peuple n'aurait même pas été au courant, il n'aurait donc pas pu avoir le moindre préjudice à ce niveau la. Zorg c'est fait lui-même son propre tord via des déclarations publiques déplacées, voir illégales, et de toute façon non conforme à l'esprit du parlement. Alors pourquoi devrais-je être tenu responsable de ses actes à lui ?

Oui votre honneur, comme le stipule notre procureur le parlement ne doit pas être un lieu de non droit. Mais c'est la loi royale et flamande qui doit s'y appliquer, pas la loi de Zorg. Alors qu'en est t'il donc de toutes ses soit disant preuves avancées par l'accusation :
- Le serment. Le serment que les textes recopiés sont complets et exhaustifs ? NON ! Et pour cause, ils ne le sont pas. Le serment fait que les textes recopiés par Zorg sont exacts : OUI ! Mais via une vérification qui me semble un peu rapide, et qui rend les preuves irrecevables car illégales si c'est bien exact.
- Les preuves écrites :. Les écrits d'un plaignant ne sont pas tout puissant, ne lui en déplaise, ils ne peuvent en aucun cas faire force de preuve ni de loi. Et j'ajouterais même heureusement. S'ils ne sont pas certifiés ils ne sont pas recevables, s'ils le sont ils deviennent illégaux dans le cas présent. Par contre les écrits des tierces personnes sont plutôt éloquents et ne vont pas dans le sens de l'accusation.
- Les présomptions : La présomption peut éventuellement amener à lancer une procédure judiciaire, certainement pas à condamner un homme. Surtout que dans le cas présent la seule présomption vient des écrits du plaignant et non pas de mes déclarations ni de celles d'une tierce personne.
- Les témoignages : Oui, je sais, les témoins de l'accusation sont légion devant la porte de ce tribunal. Mais au bout d'une semaine ils continuent à s'obstiner à ne pas vouloir rentrer ici et à raconter publiquement l'inverse de ce qu'ils déclareraient ici. Je me demande bien pourquoi.

Votre honneur, les dires de l'accusation ne correspondent pas aux réactions publiques exprimées. Aprés une semaine de procédure les nombreux témoins dont parle l'accusation sont toujours fictifs. Les preuves écrites irréfutables sont inexistantes ou vont à l'encontre des dires de l'accusation. Les soi-disant preuves écrites ne correspondent en fait aux recopies de Zorg. Ces derniers ne sont pas exhaustifs et sont soit irrecevable en cas de non-exactitude avec les propos réellement tenus au parlement soit illégaux aux yeux de la toute puissante justice royale s'ils le sont. L'action entreprise par Zorg a été publiquement condamnée par les parlementaires. Les seuls tors fait au plaignant, si tors il y a, sont uniquement dus à ces propres déclarations. Voila pourquoi, devant cette accumulation de non-preuve, je réclame une relaxe pure et simple.

Dragon Fire - Seigneur de Melsen -
Fait à Antwerpen le 29/05/1456

Citation :: La défense a appelé Bartox à la barre
Voici son témoignage :
* Ayant sagement écouté les points de vue des différents concernés, Bartox s’avance et salut la barre d’une rapide révérence *

Bonsoir Monsieur le Juge,

Sommes-nous bien ici pour traduire en justice Sire Dragon_Fire de Melsen ?
Désolé d’employer une question rhétorique aussi futile, mais en lisant le dossier, je me dis que Sieur Zorg a bien autant de fautes cachées dans ses manches. Je m’explique.

Comment peut-on affirmer que Sire Dragon_Fire ait manqué de respect à sa personne, en diffamant sur des propos sortis de leur contexte, quand soi-même, on se permet d’insulter publiquement un noble en ne lui accordant pas le respect de son rang, et par la même occasion, en remettant en cause l’autorité et les décisions du comte Plasm ?
[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8928686&highlight=#8928686]

Peut-être que seul Aristote pourrait m’éclairer de sa divine lumière quand au respect également accordé au Parlement ? Comment Sieur Zorg ose-t-il amener ce dossier devant la justice flamande alors que nous, parlementaires, aurions pu nous soulever et demander réparation devant cette même justice flamande pour le préjudice porté à travers la paraphrase faite publiquement ? Rappelons que le Parlement avait été plutôt clément et compréhensif alors qu’atteint directement.

Et ces propos d’ailleurs, parlons-en un peu. Hormis le manque de respect déjà abordé précédemment envers tous les parlementaires ; comprenez bien que l’Institution Parlement, que Sieur Zorg se dit aimer et défendre corps et âme, a été profondément, et peut-être irrémédiablement touchée ! Il est ici question d’éthique. Peut-on prôner des Flandres ‘équitables’ et ‘rayonnantes’ dans un endroit tel que la ‘Vox Populi’ quand on voit que Sieur Zorg préfère dresser un dossier friable avec abnégation sur Sire Dragon_Fire au dépens du Parlement qui a failli se voir dissolu de par la faute d’un seul homme ?
Voyez ici l’acte irréfléchi, et surtout intéressé et personnel d’un homme qui semble plus occupé par son image que par la survie d’une institution flamande.

Je ne m’attarderai pas plus sur le comportement de Sieur Zorg, qui a déjà été bien commenté en gargotte et dont tous les flamands semblent s’accorder.
Je souhaiterais par contre, si vous me le permettez votre honneur, aborder le contenu des propos tenus par Sieur Zorg. Comme je l’ai déjà dit, non seulement, ces allégations n’ont pas lieues d’être en place publique, par respect des règles et des parlementaires, mais aussi, pouvons-nous juger de différents bouts de phrases tirés de pas moins de quatre débats différents ?
Je ne crois pas que qu’un citoyen complètement extérieur, à l’ambiance, et tout simplement au fond des débats du Parlement puisse se faire une idée objective de l’algarade entre Sire Dragon_Fire et Sieur Zorg.
Et d’ailleurs, le mot objectif n’est pas choisit par hasard. Le discours de Sieur Zorg en place publique n’est que la recherche d’un conflit. Lui disant ‘je vous ai proposé d’enterrer la hache’ ne voulait qu’un défi à la hauteur de son orgueil. Son discours n’est que manipulation pure, et tous les citoyens ne pouvant lire les débats du Parlement en entier, mais ayant dorénavant accès à une infime partie des altercations, ont, non seulement une idée faussée du véritable fond de cette dispute, mais également une mauvaise image du Parlement, renforçant alors l’idée que Sieur Zorg n’hésite pas à mettre en péril l’institution flamande pour sa petite personne !

Nous voyons bel et bien que Sieur Zorg a atteint ses limites, et n’a pas su s’y résoudre, il a fallu qu’il tente de les dépasser, et nous avons un piètre résultat. Un Parlement qui brûle à petit feu et craint toujours d’être dissolu, une noblesse entachée par le manque de respect de Sieur Zorg, et l’autorité du comte heurtée par des propos insultants et dénué de réflexion. Nous sommes mêmes rabaissés à devoir traiter ce dossier devant la justice alors qu’il ne tient que sur un seul argument concret : Des bouts de phrases qui n’auraient pas dues être sorties du Parlement menées orgueilleusement devant la populace et balancées avec force et vigueur en pleine face d’un peuple qui n’avait pas demandé à découvrir les bas fonds des ‘intellectuels’ flamands. Piètre image ici encore de nos chères et belles Flandres…
Sieur Zorg critiquait notre Corpus Législatif qu’il utilise d’ailleurs de bon cœur car étant incomplet. Et bien, je pense avoir trouvé un nouvel article, punissant les citoyens utilisant abusivement la justice flamande en y amenant un dossier plus que fébrile, sans argument viable, et qu’une barre ne pourrait entériner à coup sur.

En espérant que justice soit rendue, je vous salue Monsieur le Juge.

* Reculant d’un pas, Bartox se retourne et se rassoit sagement escomptant avoir été assez persuasif *

Citation :: L'accusation a appelé Zorg69 à la barre
Voici son témoignage :
Zorg ayant écouté Messire dragonf1re, S’apprete à son tour à témoigner. Il salue la cour, le procureur et le juge. Se rendant au centre de la salle il sa lance dans son témoignage.

Je vais être bref.

Comme vous le savez messire le juge, j’ai déposé plainte en bonne et due forme auprès respectivement du prévôt des maréchaux, du procureur et de vous-même. Ne sachant à qui l’adresser, je vous prie d’excuser cet excès de zèle.

Je voudrai en préalable rappeler que nous sommes ici pour juger d’une affaire de diffamation, et non pas de l’avenir des institutions flamandes.

Enfin, j’ai fourni quelques preuves. Néanmoins si ces preuves ne vous paraissez pas suffisantes, j’ai aussi de nombreux témoins que vous pouvez faire comparaitre si cela s’avérait nécessaire.

J’en viens à l’objet de ma plainte.

Messire Dragonf1re m’a insulté publiquement en me traitant de voleur. Cela n’est naturellement pas vrai, mais en l’occurrence ce n’est pas le problème.

Messire Dragonf1re, a proférer ces insultes en étant dans l’incapacité de produire la moindre preuve. Il l’a fait de manière délibérée, dans un lieu publique, le parlement, devant mes confrères.

Au delà des insultes, il a délibérément tenté de salir mon image.

C’est la forme la plus grave de la diffamation.

Son statut de noble - je rappelle que je ne suis qu’un gueux - et le fait que messire Dragonf1re soit maire d’Anvers, un représentant du peuple, élu par ses concitoyens, sont des éléments qui de mon point de vue, aggravent encore la diffamation.

Messire le juge, je demande justice. J’attends un jugement exemplaire. Je demande que la peine maximum prévu dans la loi, soit appliquée.

Zorg salue et se retire

Citation :: L'accusation a appelé Rosa à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur, messires,

Nous ne sommes pas icelieu pour juger de la pertinence de messire Zorg à publier des discours tenus en Parlement. Des paroles malencontreuses ont été prononcés de part et d'autres, différents torts peuvent être attribués. Cependant nous sommes ici car messire Zorg a porté plainte contre Sire Dragon_Fire pour diffamation. Aristote m'est témoin que je ne prend parti pour aucun des deux messires sus-mentionnés dans ce débat.

En tant que Parlementaire, je peux simplement témoigner, étant présente aux débats, que Sire Dragon_Fire a largement prêté l'intention à messire Zorg de favoriser certaines personnes peu scrupuleuses *sort un extrait du papier mis en place publique par messire Zorg*: "Et je m'emporterais encore et toujours à chaque fois que j'entendrais quelqu'un chercher à favoriser les personnes malhonnêtes cherchant à s'enrichir rapidement aux depends des citoyens respectueux de leur prochain."

Je vous remercie de m'avoir écoutée Votre Honneur.

*Rosa salue la Cour et se retire*